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Ordre du Jour - 2021 CM odj 25 03 2021
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 CM odj 25 03 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal de Sèvremoine
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU JEUDI 25 MARS 2021 À 20 HEURES
Espace Renaudin – Allée de la Riverette
Commune déléguée de la Renaudière
Commune de Sèvremoine
PREAMBULE
1. Point Situation Covid-19
2. Présentation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Mauges Communauté 3. Désignation du secrétaire de séance
4. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 Janvier 2021 DELIBERATIONS
1. DIRECTION
1.1. Finances
1.1.1. Adoption des Comptes de gestion 2020
1.1.2. Adoption des Comptes administratifs 2020
1.1.3. Adoption des Taux de Fiscalité 2021
1.1.4. Adoption des subventions 2021
1.1.5. Adoption du Budget primitif principal 2021
1.1.6. Adoption du budget primitif bâtiments 2021
1.1.7. Adoption du budget primitif lotissement 2021
1.2. Commande Publique
1.2.1. Création d’un groupement de commande entre la commune de Sèvremoine et le Centre Communal d’Action Sociale de Sèvremoine
1.2.2. Création et désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres spécial de la convention de groupement de commande entre la commune de Sèvremoine et le Centre Communal d’Action Sociale de Sèvremoine
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1. Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents de Sèvremoine 2.2. Création d'un emploi saisonnier au Musée des Métiers de la Chaussure de St André de la Marche
3. ESPACE PUBLIC ET CADRE DE VIE
3.1. Programme de rénovation de l’éclairage public 2021
3.2. Aménagement de voirie – rues Prosper Lofficial (RD67), Victor Grégoire (RD67) de la Gabelle (RD247) – MONTFAUCON-MONTIGNE – convention avec le Département du Maine et Loire
4. AMENAGEMENT ET URBANISME
4.1. Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Sèvremoine – Définition des objectifs poursuivis et fixation des modalités de concertation 4.2. St Macaire en Mauges – OAP des Bruyères : proposition d’un Protocole d’accord entre Sèvremoine et Podeliha portant sur l’élaboration d’un diagnostic du patrimoine végétal
4.3. St André de la Marche - dénomination de voies
INFORMATIONS :
1) Décisions du maire
2) Déclarations d'intention d'aliéner
3) Concessions en cimetières
Affiché le 18 Mars 2021 Le Maire, Didier Huchon
Port du masque obligatoire pendant toute la durée de la séance pour toutes les personnes présentes : le public, les représentants de la presse, les élus et les agents