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Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 24
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 25 MARS 2024
Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2024.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
Finances et Ressources Humaines
2024-07 /
2024-08 /
2024-09 /
2024-10 /
2024-11 /
2024-12 /
2024-13 /
Reprise anticipée des résultats de l’année 2023.
Vote des taux d’imposition 2024.
Modification des autorisations de programme / crédits de paiement
(AP/CP) pour l’année 2024.
Adoption du budget primitif 2024.
Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS du Pellerin au
titre de l’exercice 2024.
Mandat au Centre de Gestion de Loire Atlantique : Protection sociale
complémentaire - conventions de participation pour la couverture du
risque prévoyance des agents.
Modification du tableau des effectifs.
Subventions
o Fonctionnement
2024-14 /
2024-15 /
2024-16 /
Attribution de subventions de fonctionnement sans convention aux
associations.
Attribution d’une subvention de fonctionnement avec convention à
l’Amicale Laïque : Section École de Musique.
Attribution d’une subvention de fonctionnement avec convention à
l’association Nantes Natation pour l’apprentissage de la natation. République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
2024-17 / Attribution d’une subvention de fonctionnement avec convention à l’association des Francas pour la gestion des accueils de loisirs pendant
l’été 2024.
Subventions
o Projets
2024-18 /
2024-19 /
2024-20 /
Attribution de subventions de projets sans convention aux associations.
Attribution d’une subvention de projet avec convention pour « Fort
Cassin ».
Attribution d’une subvention de projet avec convention pour « Les
Journées de la BD ».
o Équipements
2024-21 / Attribution de subventions d’équipement aux associations.
Nantes Métropole
2024-22 / Modalités d’approbation de concertation publique sur les zones
d’accélération des énergies renouvelables de la ville du Pellerin (loi
APER).
Solidarité - Affaires Sociales
2024-23 / Renouvellement de la convention de gestion du Centre Local
d’Information et de Coordination (C.L.I.C.) Loire-Acheneau.
Urbanisme
2024-24 /
2024-25 /
Rétrocession des espaces verts - allée Frédéric Chopin.
Plan Local d’Urbanisme métropolitain : avis de la commune dans le cadre
de la procédure de modification n°2.
Questions et informations diverses