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Déliberation - cr 08 07 2021
Compte-Rendu - 07 CR 08 07 2021
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Rognac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 CR 08 07 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° Rapports présentés VOTE
1 Election du Maire
Bulletins dans l'urne: 31
Bulletins blancs/nuls: 0
Suffrages exprimés: 31
Majorité absolue: 16
Au premier tour et à la majorité absolue avec
31 voix pour,
Sylvie MICELI-HOUDAIS est élue maire
2 Modification du nombre de postes d'adjoints au Maire Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
3 Election des adjoints au Maire
Bulletins dans l'urne: 31
Bulletins blancs/nuls: 0
Suffrages exprimés: 31
Majorité absolue: 16
Au premier tour et à la majorité absolue avec
31 voix pour,
Jean-Michel MAZENQ, Véronique STRAUDO,
Yvan VESPERINI, Pauline MONET, Willy
NICOLLET, Elizabeth MAZET, Patrick
SAVELLI et Audrey ARISTIZABAL sont élus
adjoints au maire
4 Délégation du Conseil Municipal au Maire Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
5 Indemnités de fonction des élus Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
6 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Jean-Michel MAZENQ, Véronique STRAUDO,
Yvan VESPERINI, Elizabeth MAZET et Willy
NICOLLET sont désignés titulaires
Pauline MONET, Audrey ARISTIZABAL,
Lucien DARET, Jean-Paul MARTINELLI et
Pierre SOUSTELLE sont désignés suppléants
Patrick SAVELLI est désigné représentant du
Maire
7 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Véronique STRAUDO, Jean-Paul
MARTINELLI, Pierrette BOSSY, Jean-Philippe
KALAFATIAN et Christelle PAYAN sont
désignés
8 Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Jean-Michel MAZENQ, Yvan VESPERINI,
Elizabeth MAZET, Willy NICOLLET et Audrey
ARISTIZABAL sont désignés titulaires
Véronique STRAUDO, Patrick SAVELLI,
Lucien DARET, Jean-Paul MARTINELLI et
Bruno GERARDIN sont désignés suppléants
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2021
Le Conseil Municipal de la Commune de Rognac s'est réuni dans la salle « Michel Legrand » du Centre d’Animation Municipal « Georges Batiget » sous la présidence de Monsieur Jean-Michel MAZENQ, 1er adjoint au Maire, qui
ouvre la séance à 18 heures 35 et procède à l’appel des membres.
Présents : Lucien DARET, Jean-Paul MARTINELLI, Dominique GARCIA, Pierrette BOSSY, Marie-Louise BESSETTES, Pierre SOUSTELLE, Serge FRIZZARIN, Patrick SAVELLI, Jean-Luc GIORDANO, Yvan VESPERINI, Véronique
STRAUDO, Elizabeth MAZET, Patrice VAUTHIER, Valérie MILLANCOURT, Jean-Philippe KALAFATIAN, Stéphane LE RUDULIER, Bruno GERARDIN, Willy NICOLLET, Marjorie DI LORENZO, Gwenaëlle COUSTES, Axelle BOUSQUET DI
VENOSA, Sylvie MICELI-HOUDAIS, Christelle PAYAN, Audrey ARISTIZABAL, Guillaume PERRIN, Pauline MONET, Renée SPITERI, Michel PERONA, conseillers municipaux.
Procurations : Cynthia PIANA donne procuration à Axelle BOUSQUET DI VENOSA, Emilie DUVAL donne procuration à Axelle BOUSQUET DI VENOSA.
Absents : Jean-Fabrice LACAVE, Noré BOUDISSA.
En application de l'article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal a voté à l'unanimité la désignation du secrétaire de séance au scrutin public : Véronique STRAUDO a été désignée à l'unanimité.9 Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Yvan VESPERINI, Elizabeth MAZET, Willy
NICOLLET, Patrick SAVELLI et Audrey
ARISTIZABAL sont désignés
10 Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Commandant Jacques-Yves Cousteau
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Jean-Michel MAZENQ est désigné titulaire
Audrey ARISTIZABAL est désignée
suppléante
11 Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission Locale Est-Etang de Berre
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Jean-Philippe KALAFATIAN est désigné
titulaire
Elizabeth MAZET est désignée suppléante
12
Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour le pôle pétrochimique de Berre – Raffinerie de Berre, UCA, UCB et dépôt du port de la pointe à Berre l’Etang, Butagaz et Compagnie des hydrocarbures à Rognac, Brenntag Méditerranée à Vitrolles et Stogaz à Marignane
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Yvan VESPERINI est désigné titulaire
Sylvie MICELI-HOUDAIS est désignée
suppléante
13 Désignation des représentants de la Commune auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sociétés SOLAMAT MEREX et SPUR ENVIRONNEMENT à Rognac
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Yvan VESPERINI et Willy NICOLLET sont
désignés titulaires
Sylvie MICELI-HOUDAIS et Pierrette BOSSY
sont désignées suppléantes
14 Désignation des représentants de la Commune auprès de l'Association Départementale des Comités Communaux des Feux de Forêts (ADCCFF) Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Sylvie MICELI-HOUDAIS est désignée titulaire
Yvan VESPERINI est désigné suppléant
15 Désignation des représentants de la Commune auprès du syndicat mixte du Groupement d'Intérêt Public pour la Réhabilitation de l'Etang de Berre (GIPREB)
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Yvan VESPERINI est désigné titulaire
Sylvie MICELI-HOUDAIS est désignée
suppléante
16 Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) à la carte de l'Arc à l'Etang Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Sylvie MICELI-HOUDAIS, Jean-Michel
MAZENQ et Yvan VESPERINI sont désignés
17 Désignation des représentants de la Commune au sein des instances de l'Organisme Foncier Solidaire OFS RCDT HABITAT
Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour,
Sylvie MICELI-HOUDAIS, Jean-Michel
MAZENQ et Patrick SAVELLI sont désignés
titulaires
Yvan VESPERINI, Marjorie DI LORENZO et
Christelle PAYAN sont désignés suppléants
Le texte complet des délibérations mentionnées ci-dessus sera affiché sous quinzaine sur le même panneau d'affichage
La séance est levée à 19h35.