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Compte-Rendu - 02 CR 15 03 2021
Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune de Rognac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR 15 03 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
N° Rapports présentés VOTE
1 Election des adjoints au Maire
Bulletins dans l'urne : 31
Bulletins blancs/nuls : 0
Suffrages exprimés : 31
Majorité absolue : 16
Maintien de M. Jean-Fabrice LACAVE dans
ses fonctions d'adjoint adopté à l'unanimité
avec 29 voix pour
Au premier tour et à la majorité absolue avec
31 voix pour,
Mme Elisabeth MAZET est élue adjointe au
Maire
2 Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints Acté
3 Règlement d'attribution et de versement des aides aux associations Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
4 Acquisition du fonds de commerce de la SAS MAUD JA pour un montant de 65 000 € Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
5 Acquisition de la parcelle cadastrée section BK n° 38 sise 32 Avenue Camille Pelletan auprès de Monsieur Philippe PECOUT pour un montant de 420 000 € Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
6 Modalités d'attribution des logements communaux Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
7 Attribution des véhicules de service et de fonction Adopté à l'unanimité avec 31 voix pour
Le texte complet des délibérations mentionnées ci-dessus sera affiché sous quinzaine sur le même panneau d'affichage
La séance est levée à 19h25.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2021
Le Conseil Municipal de la commune de Rognac s'est réuni dans la salle "Michel Legrand" du Centre d'Animation Municipal "Georges Batiget" sous la présidence de Madame Sylvie MICELI-HOUDAIS, Maire de Rognac, qui ouvre la
séance à 18 heures 37 et procède à l’appel des membres.
Présents : Jean-Michel MAZENQ, Angélique FORTE, Jean-Fabrice LACAVE, Pauline MONET, Yvan VESPERINI, Willy NICOLLET, Véronique STRAUDO, Patrick SAVELLI, adjoints au Maire, Lucien DARET, Jean-Paul MARTINELLI,
Dominique GARCIA (à partir de 18h45), Pierrette BOSSY, Marie-Louise BESSETTES, Pierre SOUSTELLE, Serge FRIZZARIN, Jean-Luc GIORDANO, Elisabeth MAZET, Patrice VAUTHIER, Jean-Philippe KALAFATIAN, Stéphane LE
RUDULIER, Bruno GERARDIN, Marjorie DI LORENZO, Cynthia PIANA, Gwenaëlle COUSTES, Axelle BOUSQUET DI VENOSA, Emilie DUVAL, Guillaume PERRIN (à partir de 19h03), conseillers municipaux.
Procurations : Christelle PAYAN donne procuration à Sylvie MICELI-HOUDAIS, Valérie MILLANCOURT donne procuration à Marie-Louise BESSETTES, Éric DUPUY D'ANGEAC donne procuration à Jean-Fabrice LACAVE.
Absents : Audrey ARISTIZABAL, Noré BOUDISSA.
En application de l'article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal a voté à l'unanimité la désignation du Secrétaire de séance au scrutin public : Angélique FORTE a été désignée à l'unanimité.