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Compte-Rendu - 03 CR 08 04 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Rognac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 CR 08 04 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
N° Rapports présentés VOTE
1 Compte rendu des décisions prises par le Maire et les adjoints Acté
2 Rapports d'activités annuels 2019 de la Métropole Aix-Marseille-Provence Acté
3 Vote des taux d'imposition 2021 Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
4 Affectation anticipée des résultats 2020 - Budget principal Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
5 Annulation, modification et ouverture des autorisations de programme et de leurs crédits de paiement Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
6 Budget primitif 2021 - Budget principal Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
7 Affectation anticipée des résultats 2020 - Budget annexe des pompes funèbres Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
8 Budget primitif 2021 - Budget annexe des pompes funèbres Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
9
Sortie de Madame Angélique FORTE, Madame Pauline MONET, Madame Véronique STRAUDO, Madame Marie-Louise BESSETTES, Monsieur Jean-Philippe KALAFATIAN, Madame Cynthia PIANA, Madame Gwenaëlle COUSTES, Madame Axelle BOUSQUET DI VENOSA et Madame Audrey ARISTIZABAL Vote des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2021
Adopté à l'unanimité avec 20 voix pour
10
Retour de Madame Pauline MONET, Madame Véronique STRAUDO, Madame Marie-Louise BESSETTES, Monsieur Jean-Philippe KALAFATIAN, Madame Cynthia PIANA, Madame Gwenaëlle COUSTES, Madame Axelle BOUSQUET DI VENOSA et Madame Audrey ARISTIZABAL Vote des subventions exceptionnelles aux associations locales pour l'année 2021
Adopté à l'unanimité avec 29 voix pour
11 Retour de Madame Angélique FORTE Participation 2021 - Mission Locale Est-Etang de Berre Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
12 Vote d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Rhône Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
13 Tarifs et redevances de la Commune Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
14 Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BT n° 622 sise Avenue Jean Mermoz à Monsieur Jérôme CESARI et Madame Laurie BOYER pour un montant de 108 800 € Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
15
Echange d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AS n° 204 avec une partie de la parcelle cadastrée section AS n° 206 sises Boulevard Gustave Courbet avec Madame Catherine LAMBERT et Monsieur Benoît MANCHERON
Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
16 Acquisition des murs d'un local d'activité à usage commercial cadastré section AH n° 443 sis Avenue des Mûriers auprès de la SCI BEE pour un montant de 80 000 € Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2021
Le Conseil Municipal de la commune de Rognac s'est réuni dans la salle "Michel Legrand" du Centre d'Animation Municipal "Georges Batiget" sous la présidence de Madame Sylvie MICELI-HOUDAIS, Maire de Rognac, qui ouvre la
séance à 18 heures 33 et procède à l’appel des membres.
Présents : Jean-Michel MAZENQ, Angélique FORTE, Pauline MONET, Yvan VESPERINI, Willy NICOLLET, Véronique STRAUDO, Patrick SAVELLI, Elizabeth MAZET, adjoints au Maire, Lucien DARET, Jean-Paul MARTINELLI,
Dominique GARCIA, Pierrette BOSSY, Marie-Louise BESSETTES, Pierre SOUSTELLE, Serge FRIZZARIN, Jean-Luc GIORDANO, Patrice VAUTHIER, Valérie MILLANCOURT, Jean-Philippe KALAFATIAN, Stéphane LE RUDULIER,
Bruno GERARDIN, Cynthia PIANA, Gwenaëlle COUSTES, Axelle BOUSQUET DI VENOSA, Christelle PAYAN, Audrey ARISTIZABAL, Guillaume PERRIN, conseillers municipaux.
Procurations : Jean-Fabrice LACAVE donne procuration à Serge FRIZZARIN, Éric DUPUY D'ANGEAC donne procuration à Jean-Philippe KALAFATIAN.
Absents : Marjorie DI LORENZO, Emilie DUVAL, Noré BOUDISSA.
En application de l'article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal a voté à l'unanimité la désignation du Secrétaire de séance au scrutin public : Angélique FORTE a été désignée à l'unanimité.17 Cession de la parcelle cadastrée section AD n° 112 sise Avenue des Pins aux héritiers de Monsieur et Madame Michel CALLEYA pour un montant de 1 € Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
18 Modification de la délibération n° 19118 du 02 décembre 2019 relative aux conditions de cession de la parcelle cadastrée section BT n° 395 sise Les Plans au profit de la SCI SOFIA pour un montant de 264 306 € Retiré en séance
19 Modifications des dispositions fixant le régime indemnitaire des agents de la Commune Adopté à l'unanimité avec 30 voix pour
Le texte complet des délibérations mentionnées ci-dessus sera affiché sous quinzaine sur le même panneau d'affichage
La séance est levée à 19h23.