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Déliberation - f05557d9b6ced8c483e2662841c2cd2e
Déliberation - 4bd6fbca749c36bd6d786d21d4d7b473
Conseil Municipal - 4399f185219d70d0096c68fd42a2b2f0
Conseil Municipal - 92895088a757d15e73aadbdac7ffc740
Déliberation - 2e71267fa55cd63bd248084c2f49e12a
Déliberation - 29caa171be54be0cbfa0f8a4f1c116bc
Arrêté - 7bc5c5dffb22d95fac32a93c23af0007
Conseil Municipal - 99ae4bfc7caceb945cc16895808ba06d
Conseil Municipal - f1524cfed8ad98f6f1cb2382f547a8a0
Conseil Municipal - 33cf3dddeba1252d577b54f8062c77ec
Déliberation - 804ec6a9fadecea1368d6bc90bdf815a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogaro.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
77
ID
: 032-213202963-20241125-DEC
2024
85-AR
DECISION
n°2024
85
Le
Maire
de
NOGARO.
VU
l'article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.2122-22 :
VU
l'Ordonnance
n°
2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
Marchés
Publics
et
son
décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016,
notamment
ses
articles
27
et
34 :
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal,
prise
en
séance
du
24/05/2020,
modifiée
le
24/01/2023,
accordant
à
Monsieur
le
Maire,
partie
(13)
des
délégations
définies
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
lui
confiant
ainsi
certaines
responsabilités.
DÉCIDE
:
Article
1er
: Le
marché
public
de
travaux
«
Réaménagement
du
Cinéma
— Théâtre
—
Conférence
»
et
notamment
du
lot
n°3
attribué
à
l'entreprise
MASSAROTTO
MEVEL
—
Lieu-dit
Cazala
—
32110
Arblade
le
Haut,
fait
l'objet
d’un
avenant
n°2
d’un
montant
de
15
045,00
€
HT,
soit
18
054,00
€ TTC,
soit
un
nouveau
montant
du
marché
public
de
120
068,15
€
HT,
soit
144
081,78
€ TTC.
Conformément
à
l'article
L.2194-1,
et
l'alinéa
2
du
Code
de
la
commande
publique
Article
2
: La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
de
la Commune
et
publiée.
Article
3
: La
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
PAU
dans
un
délai
de
deux
mois.
Ampliation
en
sera
: -
adressée
à
Mme
la Comptable
publique
-
notifiée
à
l'entreprise
MASSAROTTO
MEVEL
Fait
à
Nogaro,
le
25
novembre
2024
Le
Maire.
Chijstian-PEYRET
ee
&
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Pau
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la présente
publication,
par
courrier
postal
Tribunal
administratif
Pau
64000
- Villa
Noulibos
50
cours
Lyautey
CS
50543
64010
Pau
Cedex;
Téléphone
: 05
59
84
94
40
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr
Publié le : 25/11/2024 13:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/19077 Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
ID
: 032-213202963-20241125-DEC
2024
85-AR
LA
Lihouns
+
pets
»
Presents
RODUMIQUE
FRANÇATIT.
MINISTÈRE
DE L'ÉCONOMIE
ET DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
MARCHÉS
PUBLICS
- EXE
10
A=Identiicotion
du
pouvoiradiudicateur(oudel'entite
adjudicatrice)
MAIRIE
de
NOGARO
t
Place
de
|o
Mairie
3210
NOGARO
fslèpione : 05 62 09 02 17
. contact
nogaro-armagnac.fr
sut.
213
202
963
00012
Beldentificationdautiulaire
du
marché
publie
Entreprise
MASSAROTTO
MEVEL
Lieu-dit
Cazala
32110
ARBLADE
LE
HAUT
felephone
:
05
62 08
82 93
Lirisi
: pierre .massarottosorange.Îir
Sue!
829
590
884
00013
ee)
C1
RnE
tite tlell(e
m
Obiet
du
marché
public
:
Réaménagement
du
Cinéma-ThéGire-Conférence
Rue
de
la
Poste
32110
NOGARO
LOT
N°
03
- CHARPENTE
BOIS
M
Date
de
notification
du
marché
public
: 23/05/2024
MH
Durée
d'exécution
du
marché
public
: 7 mois
ou
217
jours
M
Montantinitial
du
marché
public
:
Taux
de
la
TVA
: 20.00
%
Monfant
HT
:
95
668,15
€
Montant
TTC
:
114
801,78
€
EXEIO
-
Avenant
it
|
j
l
7
Publié le : 25/11/2024 13:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/19077 Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
S
L
nd
ID
: 032-213202963-20241125-DEC
2024
85-AR
»
ra
é
à
,
4
à
-
æ
.
7
=
J-UDIe1
0er
Qvenor
FAMCTT
Et?
M
Modification(s)
introduites)
par
le
présent
avenant
: Désenfumage
Voir devis
en
pièce
joinie
M
Incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
{Cocherla
case
correspondante)
Non
El
Oui
EI
+
Montant
du
présent
avenant
suivant
devis
n°
2411125A
en
dote
du
15/11/2024
:
*
Taux
dé
la
TVA
:
20,00
&
“
Montant
RT
15
946,00
€
Quinze
mille
quarante
cinq
euros
s
Montant
TC
18
054,00
€
Dix-huit
mille
cinquante
qualre
euros
+
Montant
de
l'avenant
n°1
suivant
devis
n°
2410118A
du
04/11/24 :
“
FauxdelGIiVA
:
20,00
Z
»
Montant
HI
|
9
355,00
€
“s
Montant
TIC
11
226,00
€
+
Nouveau
montant
du
marché
public :
:
Montant
IVA
24
013,63
€
*
Montant
HT
120
068,18
€
Cent
vingt
mille
soixante
fuit euros
ei quinze
centimes
«
Montant
HEC
:
144
081,78
€
Cent
quarante
quaire
mille
quatre-vingt
un
euros
el soixante
dix-huit
cenfimes
Nom,
prénom
el
qualité
Lieu
et
date
de
signature
Tompon
&
Signalure
du
signataire
(*}
TT
ARO
HEÆL
ou
Ath
Le Vo
RLM
rat
|
V
Cegalä
- 3211
|
EILF
Gis
(
CAIAN
»
L
.:05.62
Fax
:0
LE HAL)
li
Aus
Fit
1!
Publié le : 25/11/2024 13:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/19077 Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
S
L
G
ID
: 032-213202963-20241125-DEC
2024
85-AR
Pour
l'ÉTAT
et ses établissements :
{Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargee
du
contrôle
financier)
A :À
gra
nes
Le..2.5.N0V. 2024
Le
“fare
|
Signat {Représentant
du
pouvoir
adjud'cateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
MIE
OT
MEET
TEEN TENTE
M
Encas
de
remise
conire
récépissé
: Le Titulaire
signera
la formule
Ci-dessous :
"Reçue
à
fitre
de
notification
copie
du
présent
avenant
Sianaiure
du
titulaire
nm
En
cas
d'envoi
en
leltre
recommandé
avec
accusé
de
réception
: Coller
ci-dessous
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre|
M
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le titulaire
du
marché
public
où
de
laccord-cadre)
Publié le : 25/11/2024 13:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/19077 key. cé
MAITRE
Lieu
dit
Cazala
Enr
32110
ARBLADE
LE
HAUT
\
À
f
NY
Fél
: 05
62
08
82
93
Commune
de
NOGARO
ax
: 05
62
08 82
83
Mairie
_
: pierre.massarotto{Dorange.fr
32110
NOGARO
ARBLADE
LE
HAUT,
le
15
novembre
2024
S
d
ENTREPRISE
GENERALE
DE
Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 032-213202963-20241125-DEC 2024
85-AR
2111
RE
©
SARL
MASSAROTTO
MEVEL
_
L
|
DEVIS N°
2411125
|
A
|
TVPE
DE
CHANTIER
Installation
de
système
de
désenfumage
r—
DPSIOEL
de
chez
2CA
Dimensions
1200mm*1200mm
Couleur
approchant
à la couverture
existante
Compris
mise
en
place
et
mise
en
service
de
la
commande
électrique
par
coffret
REFLEX
sortie
24VCC
8A
module
relais
usage
uniquement
en
cas
de
CMSI
Module
de
ligne,
boîte
de
raccordement
OSM
rouge
Commande
de
réarmement
à
clé
Protection
au
départ
du
coffret
(Ht
mini
2.5m)
Compris
moyens
de
levage
À
votre
charge :
Alimentation
230V
Liaison
électrique
avec
câble
R2V
Modification
du
placo
dans
plénum
N°
NATURE
DE
L'OPERATION
Quantité!
Unit
Prix
unit,
Montant
HT.
I
Désenfumage
L.|
Fourniture
et
pose
d'un
désenfumage
électrique
modèle
1,00!
U
|
13
930,00
13
930,00
OSage
SARL
MASSAROT
FO
MEVEL
au
capital
de
14
000
€
-SIRET
#29$9084100013
-APE
439490
-TVA
lntracommunnutaire
:FRA
829
460
484
-Allan
33119
Nogrro
RCÆkcenne
:N°$9238G8
1 Page
i
Publié le : 25/11/2024 13:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/19077 Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
S
[
:
Publié
le
N°
NATURE
DE
L'OPERATION
Quantité!
UD:
032-213202963-20241125-DEC
2024
85-AR
to
Commande
électrique
sur
désenfumage
existant
2.1
Fourniture
et pose
organe
de commande
pneumatique
pour
désenfumage
existant
Armoire
OF
avec
| percuteur
ouverture
et
1 percuteur
fermeture Déclencheur
électrique
24
ou 48
V
émission
(à confimer)
La
commande
sera
installée
dans
le
canton
sur
la scène
en
lieu
et place
de
l'ancien
Cartouche
CO2
CL
15
(essaie
et mise
en
service)
À
voire
Charge :
Repose
des
tuyaux
cuivre
Protection
au départ
du
coffret
(Ht
mini
2.5m)
Liaison
électrique
\
1,00!
Ens |
1 TE5,00
E
115,00
1
La
TVA
subira
Les variations
éventuelles
découlant
des
dispusitions
légisiatives
ci
réglementaies
en
vigueur
lois
des
règlements
7
%
à la
commande
Ent.
Générale
de
Bâtir
nt
%
au
début
des
travaux},
. 22110
%
suivant
avance
EN ME
p2 02-4*
%
fin de
chantier
ee
27
Conditions
de
règlement
:
Validité
des
offres:
Cette
offre
est
garantie
pour
une
durée
de
un
mois
à compter
de
la
réalisation
du
présent
devis.
Révisions
des
prix:
Révision
de
prix
suivant
l'indice
B.F,
N°
01
En
cas
de
litige, seul
le tribunal
d‘Auch
sera compétent.
Le
présent
marché
est
régi
suivant
la narme
NFP
63
061
SARL
MASSAROTTO
MEVEL
au
capital
de
14009€-SIRET
895908840001
-APE
43990
-TVA
Intracommunastaire
: FRi4
829
90
484
-Alluure
32150
Nogaro
RC /Décennale
N°$9338081
©Sage
1S
045,00
3 009,00
=
:
Total
ÉT.
Total
T.V.A.
20,00
%
Total
ET.C.
18 054,00
Le
Client
l
exemplaire
à retourner
daté
et signé
précédé
de
la mention
"Bon
pour
accord"
Page
2
Publié le : 25/11/2024 13:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Nogaro
https://www.nogaro-armagnac.fr/documents_administratifs/19077