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Déliberation - Liste 1
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Déols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N°
délibération Objet de la délibération Sens du
vote
1-2026-049 Élection des délégués et suppléants du Conseil municipal pour les élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 Prend acte
2-2026-050 Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Commune de Déols et le centre communal action sociale de Déols Unanimité
3-2026-051 Fixation de la composition du CST, maintien du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité Unanimité
Fait le 9 juin 2026