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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Déols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
DEK ls) LS LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 17 JUIN 2026
N° : mo mes Sens du délibération Objet de La délibération vote
1-2026-052 | Modification des délégations du Conseil municipal au Maire Majorité
2-2026-053 | Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Majorité
3-2026-054 Adoption du FÉBPenEnT intérieur de La commission d'appel d'offres et de la Unaninité
commission de délégation du service public
1-2026-055 | Adoption du règlement budgétaire et financier Majorité
2-2026-056 | Modalités d'amortissement des immobilisations Unanimité
3-2026-057 | Constitution de la commission consultative des marchés hebdomadaires Unanimité
1-2026-058 | Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité Unanimité
2-2026-059 Désignation des délégués et accord sur la dissolution du syndicat de transport Unarérrité
d'élèves de Déols
3-2026-060 Désiéranon des membres siégeant au Conseil d'Administration de Unanimité
l'Association Cagette et Fourchette
1-2026-061 | Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents au 1er juillet 2026 | Unanimité
2.2026-062 Avenant n°1 à la convention Petites Villes de Demain pour Les communes de LRSfiRÉÉ
Déols et Ardentes
3-2026-063 Avenant n°2 à la convention de mise à BISPASIHER de service dispositif Petites Unanimité
Villes de Demain entre Les communes de Déols et Ardentes
2-2026-064 | Conventions bénévoles pour la médiathèque municipale Eugène Hubert Unanimité
3-2026-065 Convention relative à la mise en place d’un marché gourmand du Berry dans Uriaifité
le parc de l’Abbaye
1-2026-066 | Adhésion à l'association Musées Centre-Val de Loire Unanimité
2-2026-067 Mise en vente de RORMÉUX produits dans la boutique du musée et Dante
modification grille tarifaire
3-2026-068 | Dénomination de voiries communales Unanimité
1-2026-069 Convention ae Hépôr des archives anciennes municipales de la Ville de Déols Lnaniifé
aux archives départementales de l’Indre
2-2026-070 | Modification des tarifs municipaux de la salle Paulette Gillet Unanimité
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