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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Déols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
DE LS LISTE DES DELIBERATIONS
€ < CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JANVIER 2026 4 8E Re®
N° : RÉ es Sens du délibération Objet de La délibération Vote
2026-01-001 | Débat d’Orientations Budgétaires 2026 Unanimité
2026-01-002 | Acomptes subventions aux associations 2026 Unanimité
2026-01-003 | Convention utilisation des serres Ville de Déols - Collège Romain Rolland Unanimité
2026-01-004 | Dénomination des voiries Unanimité
2026-01-005 Convention Enedis -implantation d’un poste de transformation - avenue des Unanimité Capucines
- me =. ème p 2026-01-006 a de l'ancienne villa du Chef de corps du 517*"*° RT au profit de l'OPAC Uränrinité
2026-01-007 | Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents au 01/02/2026 Majorité
2026-01-008 | Convention-cadre FDAU 2026-2028 Conseil Départemental - Ville de Déols | Unanimité
2026-01-009 | Convention prestation de services Ville de Déols - Ville d’Ardentes Unanimité
2026-01-010 | Convention Territoriale Globale 2026-2030 Ville de Déols -CAF de l'Indre Unanimité
Convention de mise à disposition d’un personnel pour les vacances scolaires
2026 Association Rugby Club Municipal Déolois (RCMD) - Ville de Déols Unanimité 2026-01-011
Fait le 28 janvier 2026
Le secrétaire de séance,