Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c59 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c58 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c60 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c58 09 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c58 09 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 septembre 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 septembre 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 septembre 2017
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – CONVENTION ANNUELLE RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL SPECIALISE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES DEUX-SEVRES ET LA CAN POUR LES 3 ECOLES DE MUSIQUE DE SON TERRITOIRE
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Carole BRUNETEAU à Florent SIMMONET, Marie-Chantal GARENNE à Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Isabelle GODEAU à Monique JOHNSON, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Rabah LAICHOUR à Florent JARRIAULT, Jacqueline LEFEBVRE à Christelle CHASSAGNE, Sophia MARC à Jacques BILLY, Jean- Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Marie-Paule MILLASSEAU, Michel VEDIE à Jean-François SALANON
Titulaires absents suppléés :
Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Stéphanie DELGUTTE, Robert GOUSSEAU, Guillaume JUIN, Simon LAPLACE, Rose-Marie NIETO, Adrien PROUST, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Fabrice DESCAMPS, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Michel VEDIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c58-09-2017-DE
Date de télétransmission : 28/09/2017
Date de réception préfecture : 28/09/2017 C- 58-09-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 SEPTEMBRE 2017
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – CONVENTION ANNUELLE RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL SPECIALISE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES DEUX-SEVRES ET LA CAN POUR LES 3 ECOLES DE MUSIQUE DE SON TERRITOIRE
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conseil Départemental des Deux-Sèvres a répondu favorablement à la demande de subvention de fonctionnement sollicitée par le Conservatoire Danse & Musique de la CAN pour les 3 sites (Niort - Chauray - Vouillé).
Afin de formaliser ce partenariat financier, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres nous propose la convention jointe au dossier qui atteste, entre autres, d’une volonté de la CAN de : - « Favoriser l’enseignement musical spécialisé en ouvrant des antennes de proximité pour faciliter l’accès à la pratique musicale amateur, en associant diffusion et création » ; - « Collaborer avec les associations et les différents Ministères ».
Les crédits, soit 25 596 € (17 496 € pour le site de Niort, 4 482 € pour celui de Chauray et 3 618 € pour celui de Vouillé), sont inscrits en recettes au Budget 2017.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Adopter la convention ci-annexée,
Autoriser le Président ou la Vice-Présidente Déléguée à signer ladite convention et tous documents relatifs à son application.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170925-c58-09-2017-DE
Date de télétransmission : 28/09/2017
Date de réception préfecture : 28/09/2017