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Conseil Municipal - 10062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10062026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Éducation,
CUINCY, le 4 juin 2026
Personne à contacter : Anne-Sophie DUCATILLION
Service à contacter : Secrétariat
Téléphone : 03.27.93.03.04
N/REF. : SG/ASD/ISR/EH
OBJET : Convocation.
P.J. : Notice & annexes.
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique de notre Conseil
Municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 10 JUIN 2026
À 18 H 00 PRÉCISES
EN MAIRIE – SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour :
• Appel nominal des membres du Conseil Municipal ;
• Nomination d'un secrétaire de séance ;
• Adoption des procès-verbaux des séances de Conseil Municipal des 8 et 28 avril 2026 -
ANNEXES A et B - ;
1) Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (Loi Barnier) - Arrêt de projet
- ANNEXES C1 à C7- ;
2) Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt de projet - ANNEXES D1 à
D19 - ;
3) Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal - ANNEXE E - ;
4) Désignation du référent déontologue de l'élu local - ANNEXE F - ;
5) Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des membres ;
6) Douaisis Agglo - Désignation d'un membre du Conseil Municipal au sein de la
Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
7) Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique
"La Fibre Numérique 59 62" - ANNEXES G1 et G2 - ;
8) Mise en place de la Semaine Bleue du 5 au 10 octobre 2026 ;
- 1 - 9) Conservatoire à Rayonnement Régional de DOUAI - Participation de la Commune pour
l'année scolaire 2026-2027 ;
10) Mise en place du dispositif d'aide à l'apprentissage de la natation ;
11) Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires,
extrascolaires et du Lieu d'Accueil, de Loisirs et de Proximité (LALP) - ANNEXE H - ;
12) Organisation du séjour de vacances « Les Explorateurs des Mers » - Dispositif
pluriannuel ;
13) Organisation du séjour jeunesse "Sud Aventures" - Dispositif pluriannuel ;
14) Séjour Vacances d'été 2026 "Les explorateurs des mers" - Rémunération du personnel
encadrant ;
15) Séjour de vacances d'été 2026 "Sud Aventures" - Rémunération du personnel
encadrant ;
16) Personnel Communal - Modification du tableau des emplois - Création et Suppression
de postes ;
17) Personnel communal - Création et Suppression de postes à l'école de musique ;
18) Personnel Communal - Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi permanent ;
19) Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents ;
20) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement d'activité durant les vacances d'été ;
21) Prise en charge partielle des frais de transport domicile - lieu de travail ;
22) État des Décisions du Maire - ANNEXE I - ;
• Informations diverses : questions du public suite aux séances de Conseil Municipal des
8 et 28 avril 2026 – ANNEXES J et K - ;
• Questions orales.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Claude HÉGO
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