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Déliberation - ListeDelib 100626
Déliberation - delib cm 10062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 10062026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 JUIN 2026
L’An deux mille vingt-six, le dix du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué le 4 juin 2026 par Claude HÉGO, Maire, s’est réuni en Mairie, salle du Conseil, en séance
publique.
Membres présents (26 jusqu’à la suspension de séance et 27 pour le vote des délibérations) :
Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT, Philippe LENGLEZ (arrive
pendant la suspension de séance, avant la présentation de la délibération n° DEL2026_059), Dorothée
CAVALIÉ, Yvon BURY, Françoise PLANCQ, Alain LOSERO, Bernadette CORDONNIER, Mehdi
BENADDI, Matthieu BACHORZ, Ludovic JOSEPH, Gaëtane LEPREUX, Marion CORNU, Chantal
LEBEL, Alexandre AMBRUZ, Mehdi MEDJBER, Anaïs DELATTRE, Arnaud BRUNI, Marine BÉGOT,
Mahdé TOUMI, Gérald MOUY, Nadia EL HADDADI, Hadda BOUKOUJ, Frédéric DUVAL, Roselyne
KONIECZNY.
Membres absents représentés (3 jusqu’à la suspension de séance et 2 pour le vote des
délibérations) : Philippe LENGLEZ a donné pouvoir à Marylise FENAIN (arrive pendant la suspension
de séance), Francine DUPUICH a donné pouvoir à Martine DURUT, Yannick FELIN a donné pouvoir à
Gérald MOUY.
Quorum : 14
Présidence de séance : Claude HÉGO
Secrétaire de séance : Anaïs DELATTRE
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_059 Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (Loi Barnier) - Arrêt de projet
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_060 Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt de projet
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_061 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Pour : 23
Contre : 6
Abstention : 0
DEL2026_062 Désignation du référent déontologue de l'élu local
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_063 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des membres
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 18 juin 2026 DEL2026_064
Douaisis Agglo - Désignation d'un membre du
Conseil Municipal au sein de la Commission
Locale d'Évaluation des Charges Transférées
(CLECT)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_065
Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat
Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique "La
Fibre Numérique 59 62"
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_066 Mise en place de la Semaine Bleue du 5 au 10 octobre 2026
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_067
Conservatoire à Rayonnement Régional de
DOUAI - Participation de la Commune pour
l'année scolaire 2026-2027
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_068 Mise en place du dispositif d'aide à l'apprentissage de la natation
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_069
Modification du règlement de fonctionnement
des activités périscolaires, extrascolaires et
du Lieu d'Accueil, de Loisirs et de Proximité
(LALP).
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_070
Organisation du séjour de vacances « Les
Explorateurs des Mers » - Dispositif
pluriannuel
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Séjour Vacances d'été 2026 "Les explorateurs
des mers" - Rémunération du personnel
encadrant
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_073
Séjour de vacances d'été 2026 "Sud
Aventures" - Rémunération du personnel
encadrant
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_074
Personnel Communal - Modification du tableau
des emplois - Création et Suppression de
postes
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_075 Personnel communal - Création et Suppression de postes à l'école de musique
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 1
(F. DUVAL)
DEL2026_076 Personnel Communal - Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi permanent
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_077 Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
2 DEL2026_078
Recrutement d'agents contractuels sur des
emplois non permanents pour faire face à un
besoin lié à un accroissement d'activité durant
les vacances d'été
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_079 Prise en charge partielle des frais de transport domicile - lieu de travail
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Fait à CUINCY, le 12 juin 2026
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