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Convocation - 2025.07.29 convocation cm
Convocation - 2025.11.27 convocation cm
Convocation - 2026.06.22 convocation cm
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2026.06.22 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
*
Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél : 02 97 66 77 11
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr
Mme Dominique LE MEUR
Maire,
À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
De
56390 GRAND-CHAMP
PJ : Note de synthèse explicative
B1-Projet PV du CM du 27/04/2026
B2-Projet PV du CM du 28/05/2026
B4-Guide de procédures internes Achats / marchés publics
CFU Budget Principal
CFU Budgets Annexes
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 22 juin 2026 à 18h30
Salle Polyvalente, Maison des Solidarités, 12 rue des Hortensias, Grand-Champ (56390)
L’ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 27 avril 2026 : approbation du procès-verbal 2. Séance du Conseil Municipal du 28 mai 2026 : approbation du procès-verbal 3. Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire – Abrogation de la délibération n°2026-CM20MARS-09 et nouvelle délibération
AFFAIRES GENERALES
4. Marchés publics en procédures adaptées : guide de procédures internes
FINANCES – MP
5. Budget Aménagement et Développement : clôture et transfert au Budget Principal 6. Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Budget Principal 7. Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Budgets Annexes 7.1 Budget 133 – ZAC Perrine Samson
7.2 Budget 134 – Lotissement rue de FFI
7.3 Budget 135 – Lotissement AFUL de Lann Guinet
7.4 Budget 136 – Lotissement Les Balcons de Guenfrout
7.5 Budget 137 – ZA de Lann Guinet
7.6 Budget 138 – Lotissement Chemin de Coulac
8. Budget principal : Décision Modificative 2026-01 : intégration des soldes de section du Budget Aménagement et Développement
9. Budget Lotissement ZAC Perrine Samson : Décision Modificative 2026-01 : Transfert Emprunt
Grand-Champ, le 15 juin 2026
N/Réf : DLM/CF/2026-CM
Objet : Conseil Municipal
22/06/2026 Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél : 02 97 66 77 11
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr
10. Budget AFUL de Lann Guinet : Décision Modificative 2026-01 : Crédits au chapitre 66 11. Budget Lotissement ZA Lann Guinet : Décision modificative 2026-01 : Transfert emprunt 12. Subventions 2026 : associations : formation des encadrants
13. Subventions 2026 : associations hors OMS
14. OGEC École Sainte Marie : contrat d’association 2026
RESSOURCES HUMAINES
15. Modification du tableau des effectifs et création des emplois permanents
AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
16. Abrogation de la cession d’un foncier communal pour la création de deux micro-crèches rue Jules Ferry 17. AFUL de Lann Guinet : vente Le Norcy à la commune
18. AFUL de Lann Guinet : acte de remembrement
VOIRIE – ESPACES PUBLICS
19. Voirie : dénomination de voie et lotissement (rue Général de Gaulle et route de Quénéah Gwen)
CULTURE
20. Paka Festival édition 2026 : signature d’une convention de partenariat
DECISIONS DU MAIRE
21. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
22. Indemnités des élus : état annuel 2025
23. Formation des élus : état annuel 2025
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’expression de mes sentiments distingués.
Mme Dominique LE MEUR,
Maire