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Procès Verbal - 2023.09.21 PV Visé
Déliberation - 2023.09.21 Délibérations
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Convocation - 2023.07.06 Convocation CM
Convocation - 2023.10.23 Convocation CM
Convocation - 2025.06.17 convocation cm
Convocation - 2023.09.21 Convocation CM
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2023.09.21 Convocation CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
…/…
*
Yves BLEUNVEN
Maire de la commune,
À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
De
56390 GRAND-CHAMP
PJ : Note de synthèse explicative
B1-Projet PV du CM du 06/07/23
B2-Rapport d’activités 2022 du SYSEM
B3-Rapport d’activités 2022 de Morbihan Énergies
B5-Koedig - Morbihan Habitat – Demande de garantie
B18-Villa Gregam – Rapport analyse des offres
B24-CMS Unique / B24-CMS Communal
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 21 septembre 2023 à 19h00
Salle Polyvalente – Maison des Solidarités
12 Rue des Hortensias, 56390 Grand-Champ
L’ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 06 juillet 2023 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. SYSEM : présentation du rapport d’activités 2022
3. Morbihan Énergies : présentation du rapport d’activités 2022
4. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
FINANCES
5. Résidence Koëdig : demande de garantie d’emprunt Morbihan Habitat
6. Résidence Koëdig : demande de subvention, logements VEFA Morbihan Habitat
7. Budget Principal : admission en non-valeur de produits irrécouvrables
8. Budget Principal : Décision Modificative 2023-02, crédits au chapitre 65
9. Villa Grégam : don de mobilier au CCAS
10. Subvention 2023 : demande de l’association SONERION Bro Gwened
11. Subvention 2023 : Trophée Centre Morbihan, demande de participation pour l’édition 2023
12. Subvention 2023 : Son et Lumière « Le mystère de Kermaria », demande de subvention
13. Subvention 2023 : demande du Foyer de Vie « Les Camélias »
14. OGEC École Sainte Marie : avenant à la convention d’accompagnement du temps méridien
15. Tarifs municipaux : ALSH - Tarification du séjour ski 2024
16. Médiathèque : mission de programmation et d’assistance pour la création de la nouvelle Médiathèque- Ludothèque-Espace Jeunes – Sollicitation de subvention auprès de la Banque des Territoire
Grand-Champ, le jeudi 14 septembre 2023
N/Réf : YB/CQ/SM/2023-CM
Objet : Conseil Municipal
Le jeudi 21 septembre 2023 Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ
Tél : 02 97 66 77 11
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr
AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
17. Balcons de Guenfrout : aménagement de 12 lots à bâtir (Rue des FFI), modalités de cession du foncier
18. Appel à projets « Villa Gregam » : choix du promoteur
19. Aiguillon Construction : mise à disposition de 6 places de parking devant le restaurant scolaire
20. Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière : 10 m² à usage d’espace vert communal, à proximité du Monument aux morts
21. Ti Kreiz Ker : cession d’une emprise foncière de 30 m² à Mme SAMSON
22. 8 place de l’Eglise, charcuterie Poquet : mise à disposition des dépendances au profit de l’Auberge de Lanvaux, signature d’une convention
23. Création d’une chambre funéraire par la SAS Nivoix Robic : avis du Conseil Municipal
INTERCOMMUNALITÉ
24. Contrat de Mixité Sociale (CMS) : signature du contrat pour la période triennale 2023-2025
COMMANDE PUBLIQUE
25. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Yves BLEUNVEN