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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ pour affichage)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
heix.: oyalo
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2024
DIRECTION GENERALE INST | Démission d'un conseiller municipal et Monsieur le Instances municipales 106 |installation d'un nouveau conseiller Maire municipal
DIRECTION GENERALE INST | Modifications des représentations au sein Monsieur le Instances municipales 107 | des instances municipales suite à la Maire démission de Monsieur Yves LOUIS
ANNEXE 1
DIRECTION GENERALE INTER | Désignation des délégués représentant le Monsieur le Intercommunalité 108 | conseil municipal auprès du PNR suite a la Maire
démission du délégué titulaire.
DIRECTION GENERALE INST | Suppression de la commune déléguée de Monsieur le Instances municipales 109 | Noyalo Maire
DIRECTION GENERALE INST | Election d'un adjoint au maire pour donner Monsieur le Instances municipales 10 | suite à la démission d'un adjoint Maire
DIRECTION GENERALE INST | Modification des indemnités électives Monsieur le
Instances municipales mm Maire
DIRECTION GENERALE INTER | Procédure de renouvellement de | Commission Ressources Monsieur le Intercommunalité 12 |classement du PNR DU GOLFE DU Maire MORBIHAN — validation d'une participation
financière exceptionnelle de la commune
pour les années 2024 et 2025.
ANNEXE 2
DIRECTION GENERALE AG | Reprise de concessions en état d'abandon | Commission Ressources Monsieur Administration générale 118 ANNEXE 3 QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE FIN. | Modalités de vote du BP 2024 Commissions Ressources Monsieur Finances m4 QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE FIN | Budget principal 2024 - DM n°2 Commissions Ressources Monsieur
Finances ns QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE FIN | Auditorium du pôle culturel la p@sserelle — | Commission Ressources Monsieur Finances lé modification de la tarification du forfait THEBAUT service régisseur de 4 h OO.
DIRECTION GENERALE FIN | Tarification particulière pour la location du | Commission Ressources Monsieur Finances 17 | pôle culturel la p@sserelle à Vannes Echo THEBAUT Jazz pour le festival Christmas Deiz
DIRECTION GENERALE FIN | Fixation du prix des repas à la restauration | Commission Ressources Madame Finances "8 | scolaire pour les adultes — année scolaire LE BODIC 2024/2025
DIRECTION GENERALE FIN | Tarification des interventions du service | Commissions Ressources Monsieur le Finances 119 | astreinte Maire DIRECTION GENERALE FIN | Convention avec Morbihan Energie — mise | Commissions Ressources Monsieur Finances 120 | en œuvre dun éclairage solaire sur un CELARD arrêt de bus scolaire au Clérigo. DIRECTION GENERALE FIN | Redevance pour l'occupation provisoire du | Commissions Ressources Monsieur Finances 21 | domaine public des communes par les QUISTREBERT chantiers de travaux sur des ouvrages des
réseaux de transports de gaz et des
réseaux publics de distribution de gaz.
DIRECTION GENERALE RH | Modification du temps de travail d'un | Commission Ressources Monsieur le Ressources Humaines: 122 | agent au sein du relais petite enfance. Maire
DIRECTION ENFANCE JEU | Renouvellement de la convention de | Commission Animations Madame JEUNESSE 123 | partenariat intercommunal pour le relais Vie Locale KERYJAOUEN Jeunesse petite enfance intercommunal 2024/2028 ANNEXE 4
DIRECTION ENFANCE JEU | Renouvellement de la convention de | Commission Animations Madame JEUNESSE 124 | partenariat intercommunal pour le LAEP Vie Locale KERYJAOUEN Jeunesse intercommunal 2024/2028
ANNEXE 5
DIRECTION ENFANCE JEU | Renouvellement de la convention de | Commission Animations Madame JEUNESSE 125 | partenariat pour la mise à disposition des Vie Locale KERYJAOUEN Jeunesse locaux à SURZUR 2024/ 2028
ANNEXE 6
DIRECTION ENFANCE JEU | La convention complémentaire relative à | Commission Animations Madame JEUNESSE 126 |la prise en charge des frais de Vie Locale KERYJAOUEN Jeunesse fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS
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JEUNESSE 127 Vie Locale KERYJAOUEN Coordination jeunesse
DIRECTION AMENAGEMENT FON | Autorisation d'un périmètre d'études et de Commission Madame ET CADRE DE VIE 128 |sursis à statuer dans le secteur | Aménagement et Cadre | CATREVAUX Foncier d'aménagement et de requalification du de Vie centre- Ville de Theix-Noyalo.
ANNEXE 8
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Juridique 132 | le Maire Maire
La séance est publique