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Compte-Rendu - 79 seance du 9 avril 2024 04 41 subventions annuelles de fonctionnement aux associations germinoises culturelles et autres 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 79 seance du 9 avril 2024 04 41 subventions annuelles de fonctionnement aux associations germinoises culturelles et autres 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
vtttt Dt
t ViIIe de SAINT-GERMAIN-DU-PUY CHER
En exercice : 29
Présents : 23
Absenfs représentés : 5
Absent non représenté: 1
Ne prennent pas paft au vote: 1
Votants : 27
Date de convocation : 2 avril 2024
Date d'affichage de la convocation : 2 avril 2024
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 9 avril 2024
Délibération n" DEL.20 24-04-41
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations germinoises culturelles et autres 2O24
Le 9 avril 2024 à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique, sous la présidence de lMadame Marie-Christine BAUDOUIN, [Vlaire
Présents: AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE Thierry. CATON Samuel. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR-TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle. FOSSET Jean-François. GAUTRON Marina. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LE PAVOUX Éric. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MERCIER Martine. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENTAdrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir: BROUSSE Franck à GIRARD LEBRUN Sandra. GROSJEAN Yoann à MONDON Josiane. JORO Vincent à PRUDENT Didier. LEGER Pauline à FLEURIER-LEFORT Gaëlle. MANIVERT Sonia à CATON Samuel.
Absent non représenté : MEGHERBI Djamel
N'ont pas pris part au vote : LEGER Pauline
Secrétaire de séance : Gilles DESROCHES
Conseil Municipal du 9 avril 2024- Délibération n' DF-L.2024-04-41
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20240409-DEL-2024-04-41-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Rapporteur : Sandra GIRARD-LEBRUN
Le Conseil [t/unicipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n'DEL.2017-04-75 en date du 06 avril2017 adoptant les bases de calculs concernant les subventions de fonctionnement aux associations culturelles et autres,
Vu le budget primitif 2024,
Vu les dossiers de demande de subvention déposés par les associations culturelles et autres au titre de l'année 2024,
Vu l'avis favorable de la commission générale réunie le 26 mars 2024,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations culturelles et autres germinoises dans leur action,
Le rapport de Sandra GIRARD-LEBRUN au Conseil Municipal entendu,
Après en avoir délibéré, Pauline LEGER ne prenant pas part au débat, ni au vote,
. ALLOUE les subventions de fonctionnement aux associations culturelles et autres
germinoises pour l'année 2024 selon le tableau ci-dessous :
Délibération adoptée à 26 voix POUR et 1 ABSTENTION (FLEURIER-LEFORT Gaëlle)
Le secrétaire, La Maire,
Gilles DES ltlarie-C rUlN
Madame la Maire certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l'obiet d'un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif d'Orléans dans un délai de deux
mois à compter de la présente publication en
date du 11 avril 2024 par voie d'affichage sous
forme électronique sur le site internet de la Ville :
http s : //www. sa i nto e rm ai n d u p u v.f r
Nom de !'association Montant de la subvention
ALPE-FCPE 230 Euros
ASSAGE 360 Euros
THÉÂTRE EN GERM' 100 Euros
LES P'TITS LUTINS 550 Euros
ENSEMBLE I 40 Euros
ARBRE À IVIUSIQUT 4 600 Euros
Conseil Municipal du 9 avril 2024- Délibération n" D8L.2024-04-41
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20240409-DEL-2024-04-41-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024