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Compte-Rendu - 79 seance du 9 avril 2024 04 31 subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 79 seance du 9 avril 2024 04 31 subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
V tLI DE
t ermo Ville de SAINT-GERMAIN-DU-PUY CHER
En exercice: 29
Présents: 23
Absenfs représenté(s) . 5
Absent non représenté: 1
Ne prennent pas paft au vote : 2
Votants: 26
Date de convocation : 2 avril 2024
Date d'affichage de la convocation : 2 avril 2024
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 9 avril 2024
Dél i bération n" D8L.2024-04-3 1
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives 2024
Le 9 avril 2024 à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire
Présents: AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE ïhierry. CATON Samuel. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR-TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle. FOSSET Jean-François. GAUTRON Marina. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LE PAVOUX Éric. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MERCIER Martine. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENTAdrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir: BROUSSE Franck à GIRARD LEBRUN Sandra. GROSJEAN Yoann à MONDON Josiane. JORO Vincent à PRUDENT Didier. LEGER Pauline à FLEURIER-LEFORT Gaëlle. MANIVERT Sonia à CATON Samuel.
Absent non représenté: MEGHERBI Djamel
N'ont pas pris part au vote :AILLOT Sonia. MERCIER Martine
Secrétaire de séance : Gilles DESROCHES
Conseil Municipal du 9 avril 2024- Délibération n" D8L.2024-04-31
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20240409-DEL-2024-04-31-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 Rapporteur : Samuel CATON
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Budget Primitif 2024,
Vu la délibération n" DEL.2024-04-3A approuvant les critères d'attribution des subventions aux associations sportives locales,
Vu les dossiers de demande de subvention déposés par les associations sportives pour l'année 2024,
Vu l'avis favorable de la commission municipale « sport, culture, animations, jumelage, démocratie » réunie le '19 février 2024,
Vu l'avis favorable de la commission générale réunie en date du 26 mars 2024,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations sportives germinoises dans leur action,
Le rapport de Samuel CATON au Conseil Municipal entendu,
Après en avoir délibéré, Sonia AILLOT et Martine IVERCIER ne prenant pas part au débat, ni au vote,
. ALLOUE les subventions de fonctionnement aux associations sportive germinoise
pour l'année 2024 selon le tableau ci-dessous :
Nom de I'association Montant de la subvention
ASSG 13 960 Euros
Club Nautique Municipal Germinois 14 270 Euros
GRS St Germain I760 Euros
Twirling Sport Germ inois 130 Euros
Tênnis de Table Germinois 1 550 Euros
Badminton Club Saint Germain 18 3 300 Euros
Tennis club St Germinois 2 010 Euros
Amicale bouliste 2 200 Euros
Fudoshin Karaté Do St Germain 2 020 Euros
Martial Attitude Academy 1 520 Euros
SGTUT 18 St Germain lt/luay Thai 18 2 800 Euros
Judo taiso club St Germain du Puy 2 880 Euros
Tir à l'arc 220 Euros
Bicross St Germinois 1 280 Euros
Mov'n Dance 18 1220 Euros
Relax Yoga Club 280 Euros
Conseil Municipal du 9 avril 2024- Délibération n" DÉL.2024-04-31
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20240409-DEL-2024-04-31-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024 EPGV St Germain du Puy 920 Euros
Moto passion 0 Euros
Fit Form'St Germ 180 Euros
AYA 80 Euros
Association Sportive Collège Jean Rostand 350 Euros
Délibération adoptée à l'unanimité
Le secrétaire,
Gilles
Madame la Maire certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peutfaire l'objet d'un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif d'Orléans dans un délai de deux
mois à compter de la présente publication en
date du 11 avril 2024 par voie d'affichage sous
forme électronique sur le site internet de la Ville :
https : //www. sa i ntq erm a i n d u p u v.f r
La re,
lt/arie-Chri
Conseil Municipal du I avril 2024- Déllbération n" D8L.2024-04-31
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20240409-DEL-2024-04-31-DE
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024