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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat.
Lien du pdf (Déliberation - 26 026 Membres CSS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Mode, textile et habillement,
CM/31/03/2026
N°26/026
Fonctionnement des assemblées
COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le 31 mars à 19 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au sein de l'Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Jean-François DIETERICH, Maire.
Date de convocation : le 26 mars 2026.
Présents (18) : M. Jean-François DIETERICH, Maire - M. Yvon MILON, Mme Chantal ROSSI, M. Philippe MARI, Adjoints - M. Jean-Paul ARMANINI, M. Lucien RICHIERI, Mme Anne-Marie FARGUES, Mme Elisabeth KARNO, Mme Monique MORIN, Mme Nallidja MONCLUS, Mme Nadine BRAULT, M. Eric MEOZZI, Mme Michèle BOSSA, Mme Florence VIAL, M. Romain GAGGIOLI, Mme Olivia CAVALLO, M. Enzo MAZZELLA, M. Thomas DAMIANO, Conseillers Municipaux. Absents représentés (1) : M. Arnaud ALLARI à M. Yvon MILON
Absent (0) :
Secrétaire de séance : Thomas DAMIANO.
Nombre de membres OBJET : n°26/026 - Commission Syndicale du Stade En exercice Présents Votants
19 18. 19
Intercommunal - Désignation des membres
Monsieur le Maire indique que les Communes de Saint-Jean-Cap-Ferrat et de Beaulieu-sur- Mer étant toutes les deux membres de la Commission Syndicale du Stade Intercommunal de Beaulieu / St Jean, il convient que chacune désigne au sein de son Conseil municipal deux délégués titulaires et deux délégués suppléants. Si le Conseil est d'accord à l'unanimité, la désignation se fera selon un scrutin public et non secret (article L.2121-21 du CGCT).
Les candidats sont :
| Délégués titulaires mn Délégués suppléants
| Jean-François DIETERICH
Enzo MAZZELLA
| Eric MEOZZI
| Romain GAGGIOLI
AR Prefecture
006-210601217-20260407-26_026-DE
Reçu le 07/04/2026
Publié le 07/04/2026 Ouï l'exposé de Monsieur le Rapporteur et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l'unanimité
des votants présents et des représentés,
- DESIGNE Messieurs Jean-François DIETERICH et Enzo MAZZELLA en tant que
délégués titulaires et Messieurs Eric MEOZZI et Romain GAGGIOLI en tant que
délégués suppléants.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits et tous les membres présents et représentés
ont signé au Registre.
Pour Extrait Conforme,
Le Secrétaire de séance,
AR Prefecture
006-210601217-20260407-26_026-DE
Reçu le 07/04/2026
Publié le 07/04/2026