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Procès Verbal - 27def7 44d8ac791b124bf9a9ce2c8f8fd8d477
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Procès Verbal - 27def7 8fc0d8723e9445c1bbbb62ac52715ce3
Procès Verbal - 27def7 a2effa5b1e964e08bdff545906458f90
Procès Verbal - 27def7 4bea9fe4051343dcab1d9f5713ef63cd
Procès Verbal - 27def7 346724b53aa4451fb4224e4092d7cca8
Déliberation - 27def7 12551a4878ff4363a292b00f37c3eb81
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Procès Verbal - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27def7)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Eau et assainissement,
Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
23
février
2023
XX
BAGNOLS
en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
23
février
2023
Date
de
convocation
et d'affichage
: 20
février
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Membres
présents
à
la séance
:
Maire
: Jean-François
FADY
Adiointes
et adioints
: Laurent
GAY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Anne
LEROUX
Conseillères
municipales
et conseillers
municipaux
: Bastien
CARRON,
Agnès
FELLER,
Catherine
FORTUNE,
Marine
FLORIMOND,
Julien
GUTTY,
Rodolphe
LEBRAVE,
Patrick
LEGRAIN,
Joëlle
PERRELLE.
Membres
absents
excusés
: Thierry
TRONCY
a donné
pouvoir
à Jean-François
FADY,
Richard
BEGHIN
a
donné
pouvoir
à
Patrick
LEGRAIN,
Éloïse
VILLEMAGNE-GUILLARD
a donné
pouvoir
à Anne
LEROUX.
Absents
:
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-trois
février,
à vingt
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le conseil
municipal
de
la Commune
de
BAGNOLS,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-François
FADY,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h10.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Audrey
BARON-GUTTY
est
désignée
secrétaire
de
séance
ORDRE
DU
JOUR
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
26
janvier
2023
-
Délibérations
prises
par
délégation
et arrêtés
-
Délibération
pour
l'achat
de
la parcelle
boisée
-
Délibération
pour
modifier
le tarif de
location
de
la salle
des
Deux
Joseph
pour
les
associations
-
Délibération
pour
la participation
aux
frais
de
piscine
avec
le Sou
des
Écoles
-
Informations
des
commissions
-
Questions
diverses
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
26
janvier
2023
a été
transmis
par
e-mail
à
l'ensemble
du
conseil
municipal.
Il est
validé.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
ET
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Arrêtés
du
maire
:
Arrêté
2023-06
: opposition
DP
Gagnaire
(réfection
toit)
Arrêté
2023-07
: opposition
PC
Porte
{refus
tacite)
Arrêté
2023-08
: non-opposition
DP
Artheis
(panneaux
photovoltaïques)
Arrêté
2023-09
: arrêté
d'interdiction
de
stationnement
parking
salle
des
Deux
Joseph
(brocante)
Arrêté
2023-10 :
arrêté
d'interdiction
de
stationnement
parking
sud
mairie
(conscrits)
Arrêté
2023-11
: arrêté
de
circulation
centre
village
(conscrits)
Décisions
prises
par
le maire
par
délégation
: Néant
EXAMEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
20230223-01
: Autorisation
d'acquisition
et de
signature
de
l’acte
de
vente.
Vu
l’article
L1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
vu
le courrier
de
CHAZAY
Notaires
reçu
le
9
novembre
2022
informant
la commune
d’une
vente
boisée
située
sur
la
parcelle
n°
B
243
de
la commune,
vu
les
articles
L 331-24
et
suivants
autorisant
la commune
à
exercer
son
droit
de
préférence
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
notification,
vu
le
montant
de
l'acquisition
de
la
parcelle
fixée
à
1010
€,
vu
la
délibération
n°
20221201-06
du
12
décembre
2022
autorisant
la
commune
à
exercer
son
droit
de
préférence
pour
l'acquisition Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
23
février
2023
d’une
parcelle
boisée,
le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
acquérir
au
nom
de
la Commune
de
Ba-
gnols,
la parcelle
boisée
référencée
B
243
et à en
signer
l'acte
de
vente.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
20230223-02
: Modification
du
tarif
de
location
de
la salle
des
Deux-Joseph
pour
les
associa-
tions. Le
règlement
et
les
tarifs
de
location
de
la
salle
communale
Les
Deux-Joseph
ont
été
définis
par
la
délibération
n°20211014-06
du
14
octobre
2021.
Le
règlement
définit
un
tarif été
et un
tarif
hiver
afin
de
prendre
en
charge
les
frais
de
chauffage.
Afin
de
simplifier
la gestion
des
tarifs
en
fonction
des
périodes
de
l’année
d’une
part,
et d'éviter
de
facturer
aux
locataires
de
la
salle
un
service
de
chauffage
alors
les
conditions
climatiques
ne
l'imposent
pas,
d'autre
part,
Monsieur
le
Maire
propose
d'adopter
un
seul
tarif
pour
les
associations
quelle
que
soit
la
période
de
l'année.
Il rappelle
que
le
règlement
en
vigueur
impose
de
facturer
un
service
de
chauffage
pendant
la
période
hiver
telle
que
définie
dans
le règlement
même
si celui-ci
n’est
pas
en
marche.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
à l'unanimité
de
modifier
le règlement
en
supprimant
les tarifs
hiver
et
été.
Le
tarif
de
location
est
désormais
de
200
€
pour
les
associations
de
Bagnols
et
de
300
€
pour
les
associations
« extérieures
>» et cela
pendant
toute
l’année.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20230223-03
: Participation
aux
frais
de
piscine
avec
le Sou
des
Écoles.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
vu
la
demande
de
participation
d'un
montant
de
816,80
€
for-
mulée
par
le
Sou
des
Écoles
de
Bagnols
pour
les
frais
de
transport
en
commun
des
élèves
pour
se
rendre
à
la
piscine
dans
le cadre
de
l’activité
prévue
à
l’école,
le Maire
demande
au
Conseil
municipal
d'accorder
le versement
de
cette
participation
au
Sou
des
Écoles.
Cette
dépense
sera
affectée
au
budget
2023
de
la commune.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
Point
effectué
par
Jean-François
FADY
+
Contact
d'étudiants
de
BTS
« Aménagement
paysager
» de
la MFR
de
Chessy
pour
un
éventuel
projet
avec
la
commune Adhésion
de
la commune
à la SACEM
pour
la diffusion
publique
de
musique
dans
les
bâtiments
communaux
+
Point
de
situation
sur
le projet
d'aménagement
du
carrefour
du
Plan
(rond-point)
Retour
sur
le recensement
: 96%
de
réponses
(4 foyers
n'ont
pas
répondu),
le recensement
s’est
bien
passé.
Il
a également
permis
de
valider
les
numéros
et
les
noms
de
rue,
et de
relever
des
incohérences.
+
Mise
en
service
de
la borne
IRVE
sur
le parking
de
la salle
des
Deux
Joseph.
Point
effectué
par
Audrey
BARON-GUTTY
°
Bulletin
municipal
2023
en
cours
de
finalisation
pour
distribution
courant
mars
+
Restitution
de
l'étude
diagnostic
de
l'église
réalisée
par
ie
cabinet
Archipat
(subventionnées
à
80%
par
des
Subventions
de
l'Etat
de
la
région
Auvergne-Rhône-Alpes)
; une
réunion
publique
va
être
organisée
pour
pré-
sentation
au
public
du
projet
de
restauration
de
l’église.
Point
effectué
par
Anne
LEROUX
+
Jeux
extérieurs
posés
dans
la cour
de
l'école
(subventionnés
à 50%
par
une
subvention
du
Département)
e
Recrutements
en
cours
pour
remplacements
de
l'ATSEM
(congé
maternité
puis
parental)
et départ
à la retraite
d'un
agent
+
Début
de
réflexion
sur
l'aménagement
de
la cantine
(réorganisation,
mise
aux
normes)
+
Contacts
pour
organiser
une
édition
des
Talents
bagnolais
2023
Point
effectué
par
Laurent
GAY
°
Mur
démonté
entre
les
2 cours
de
l'école
; il reste
à poser
les
barrières
de
sécurisation.
+
Lavoir
rue
de
la
Pompe
: une
belle
avancée
grâce
au
travail
des
agents
communaux
et de
la commission
Fleu-
rissement
e
Signature
d’un
contrat
avec
Vitogaz
dans
le cadre
de
tarifs
négociés
par
l'AMRF
(association
des
maires
ruraux
de
France)
; les
habitants
de
la commune
peuvent
bénéficier
de
ces
tarifs
>
se
renseigner
en
mairie.
+
Point
avec
le
SAVA
sur
les
travaux
à
venir
: séparatif
eaux
usées/eaux
pluviales
du
Bourg
et
rénovation
du
réseau
au
Plan
e__
Formation
habilitation
électrique
pour
Vincent
POYET
et
Pierre
PAULET
QUESTIONS
DIVERSES
+
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
: jeudi
23
mars
2023
à
19h00
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
Audrey
BARON-GUTTY
Jean-François
FAD
Crdly
Secrétairede
séance
Maire