Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6. 20250320 Page de garde SIGNEE
Déliberation - 6. 20241114 Page de garde SIGNEE
Déliberation - 6. 20240926 Page de garde SIGNEE
Déliberation - 6. 20250703 Page de garde SIGNEE
unknown - 6. 20250925 Page de garde SIGNEE
Déliberation - 6. 20240606 Page de garde SIGNEE
unknown - 6. 20251023 Page de garde SIGNEE
Déliberation - 6. 20250220 Page de garde SIGNEE
unknown - 6. 20250828 Page de garde SIGNEE
Déliberation - 6. 20240425 Page de garde
Déliberation - 6. 20240321 Page de garde SIGNEE
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 6. 20240321 Page de garde SIGNEE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
eUe4 U44
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
VILLE DE LEGÉ
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 mars 2024
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél : 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84 Le vingt-et-un mars deux mille vingt-quatre, à vingt heures, le Conseil municipal dûment convoqué
le quinze mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de
M. GRASSINEAU Thierry, Maire de LEGÉ.
Étaient présents : M. GRASSINEAU Thierry, Mmes DELAVAUD Laurence, GOYAUX Sophie, M. PAROIS Claude,
Mme RATIER Isabelle, M. MOLLON Gérard, Mme BIBARD Marie-Hélène, MM. LOUBENS Gérard,
YVRENOGEAU Yann, CHARRIAU Denis, Mme BOSSIS Jacqueline, MM. VOINEAU Jean-François, GOUPILLEAU
Laurent, Mmes RENAUD Murielle, LOQUAY Virginie, LANDAIS Sonia, M. PICOT Tanguy, Mme RABILLER
Nathalie, MM. CHAUVE Emmanuel, PICHAUD Grégory.
Étaient absents et excusés : M. BREMENT Jacky (pouvoir donné à MOLLON Gérard), Mmes JAUNET Yveline
(pouvoir donné à LOUBENS Gérard), LEBRETON Véronique (pouvoir donné à CHAUVE Emmanuel),
M. MANDIN Philippe, Mmes CHETANEAU Karine (pouvoir donné à RENAUD Murielle), MORINEAU Soizic, M. RENAUD Teddy.
Délibérations
Numérotation Objet
2024-018 Création d’un poste contractuel d’adjoint d'animation à TNC 30/35?" pour accroissement temporaire d'activité
Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins liés aux
accroissements saisonniers d'activité
2024-020 Recrutement d’un poste de vacataire à la Maison de l'Enfance
2024-021 Approbation des Comptes Financiers Uniques 2023
2024-022 Affectation des résultats 2023
2024-023 Budget primitif 2024 - Principal
2024-024 Budget primitif 2024 — ZAC Basse Parnière — Colonne Commerces
2024-025 Budget primitif 2024 — Lotissement As Neves
2024-026 Budget primitif 2024 - Assainissement
2024-027 Autorisation de programme et crédits de paiements 2024 (AP/CP)
2024-0238 Fiscalité directe — Vote des taux 2024
2024-029 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024
2024-030 Participation municipale au restaurant scolaire de Pécole Notre Dame 2024
2024-031 Participations scolaires 2024
2024-032 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale 2024
2024-033 Détermination du coût de l'élève pour l’année 2022-2023
2024-019
2024-034 Contrat d'association école Notre-Dame — Fixation de la participation 2024
2024-035 Participations 2024 aux organismes extérieurs
2024-036 Demande de subvention pour la création d’une liaison douce « Le Pas Châtaigner »
2024-037 Demande de subvention pour la création d’un plateau sécurisé « Rue JC Grassineau »
2024-038 Demande de subvention pour la vidéoprotection auprès du FIPD 2024
2024-039 Reprise de l’actif du restaurant scolaire et fin de la convention d'objectifs et de moyens
2024-040 Convention relative à l'établissement du Territoire Educatif Rural du sud de la Loire- Atlantique — « Corcoué-sur-Logne — Legé — Touvois »
LEGÉ, le 22/03/2024 LEGÉ, le 22/03/2024
Le Maire de LEGÉ, Le secrétaire de séance,
ehis