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Déliberation - 6. 20240606 Page de garde SIGNEE
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Legé.
Lien du pdf (Déliberation - 6. 20240606 Page de garde SIGNEE)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Énergies, Environnement,
eUé4 114
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
VILLE DE LEGÉ
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 juin 2024
Mairie de LEGÉ 11 rue de la Chaussée, 44650 LEGÉ Tél: 02 40 26 35 00 - Fax : 02 40 26 31 84 Le six juin deux mille vingt-quatre, à vingt heures, le Conseil municipal dûment convoqué le trente-et-un mai
deux mille vingt-quatre, s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. GRASSINEAU
Thierry, Maire de LEGÉ.
Étaient présents: M. GRASSINEAU Thierry, Mme DELAVAUD Laurence, M. BREMENT Jacky, Mme GOYAUX
Sophie, M. PAROIS Claude, Mme RATIER Isabelle, M. MOLLON Gérard, Mme BIBARD Marie-Hélène, MM.
LOUBENS Gérard, YVRENOGEAU Yann, CHARRIAU Denis, Mme LEBRETON Véronique, MM. MANDIN Philippe,
GOUPILLEAU Laurent, Mmes RENAUD Murielle, LOQUAY Virginie, CHETANEAU Karine, MORINEAU Soizic, M.
PICOT Tanguy, Mme RABILLER Nathalie, MM. CHAUVE Emmanuel, PICHAUD Grégory, RENAUD Teddy.
Étaient absents et excusés : Mmes BOSSIS Jacqueline (pouvoir donné à LEBRETON Véronique), JAUNET
Yveline (pouvoir donné à LOUBENS Gérard), LANDAIS Sonia, M. VOINEAU Jean-François
Délibérations
Numérotation Objet
2024-051 Modification du temps de travail d’un adjoint d'animation de 32,50 h à 35h
2024-052 Création d’un poste permanent d’adjoint d'animation principal de 1ère classe, à temps
non complet dans le cadre d’un avancement de grade à compter du 1er septembre
2024
2024-053 Modification du temps de travail d’un adjoint d'animation principal de 1° classe
de 30 heures à 35 heures
2024-054 Création d’un poste permanent d’adjoint d'animation à temps complet à compter du
1er septembre 2024
2024-055 Création d’un poste permanent d’Educateur Territorial des Activités Physiques et
Sportives - ETAPS à Temps Complet à compter du 1er septembre 2024
2024-056 Création d'un poste permanent d’adjoint technique à Temps Complet à compter du 1er
septembre 2024
2024-057 Création d’un poste contractuel d’aide cuisinier à temps non complet 23,50/35ème
pour accroissement temporaire d'activité
2024-058 Recrutement de quatre postes de vacataires
2024-059 Maison des Jeunes : Tarifs séjour été 2024
2024-060 Tarifs mini-camps été 2024 — Maison des jeunes et Passerelle
2024-061 Tarifs de la sortie pédagogique de la Maison des Jeunes « O’Gliss Park » du 30 juillet
2024
2024-062 Tarifs nuitées 2024 — Accueil de loisirs - Maison de l’enfance
2024-063 Convention de partenariat 2024-2027 Service Territorial des Sports (Legé, Corcoué-sur-
Logne et Touvois)
2024-064 Sites retenus des zones d'accélération de production des énergies renouvelables
2024-065 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d’affecter
les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France
2024-066 Approbation de la convention cadre de partenariat entre le Parquet de Nantes et
l'Association des maires, afin de se saisir des dispositifs proposés dans le cadre de
la prévention de la délinquance
LEGÉ, le 07/06/2024 LEGÉ, le 07/06/2024
Le Maire de LEGÉ, Le secrétaire de séance, M. Thierry GRASSINEAU Mme Marie-Hélène BIBARD