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Conseil Municipal - Avis Reunion CM 22122025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 02h03 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion CM 22122025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité publique,
AVIS
Réunion
du
Conseil
Municipal
Clef-Vallée-d’Eure
- Mairie
La
Croix-Saint-Leufroy
Lundi
22
décembre
2025
à
18h30
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour :
Relevé
des
décisions
du
Maire
7 —
Finances
locales
:
7.1
—- Décisions
Budgétaires
—
Budget
Commune
—
Présentation
et vote
du
Budget
Primitif
2026
7.1
—
Décisions
Budgétaires
- Budget
Commune
- Décision
Modificative
n°3
— Virement
de
crédits
du
chapitre
011
aux
chapitres
042,
et
une
inscription
nouvelle
au
chapitre
040
en
recette
d'investissement
: Autorisation
7.8
—
Fonds
de
concours
—
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
concours
dédiés
à
la santé
à
l’Agglomération
Seine
Eure
—
Maison
de
santé
: Approbation,
demande
et
autorisation
de
signature
7.8
—
Fonds
de
concours
—
Seine-Eure
Agglomération
—
Convention
financière
dédiés
à
la
rénovation
énergétique
de
la
Maison
de
santé
: Demande,
approbation
et
autorisation
de
signature
3
—
Domaine
et
Patrimoine
:
3.6
— Autre
actes
de
gestion
du
domaine
privé
—
Bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
d'immeubles
au
cours
de
l’année
2025
: Validation
4 —
Fonction
publique
4.1
- Personnel
titulaire
et stagiaire
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
—
Protection
Sociale
complémentaire,
volet
Santé
(Mutuelle)
- Adhésion
et
participation
financière
à
la convention
de
participation
Mutame
et
plus
CDG27
2023-2028
Territoriale
: Approbation
et
autorisation
6 — Libertés
publiques
et
pouvoirs
de
police :
6.1
Police
municipale
— Convention
avec
l’association
« Association
de
Sauvegarde
des
Animaux
en
Détresse
»
pour
la stérilisation
et test
FIV
des
chats
errants
: Approbation
et
autorisation
9 — Autres
domaines
de
compétences
9.1.5
—
Divers
—
Eau
et
assainissement
- Rapport
annuel
2024
sur
le
prix
et
la qualité
du
Service
Eau
et
Assainissement
collectif
et
non
collectif
du
territoire
de
l’Agglomération
Seine-Eure
: Approbation
Informations
&
questions
diverses :
Ollivier
LEPINTEUR