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Conseil Municipal - Avis Reunion CM 28042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion CM 28042025)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Institutions publiques,
AVIS
Réunion
du
Conseil
Municipal
Clef-Vallée-d’Eure
- Mairie
La
Croix-Saint-Leufroy
Lundi
28
avril
2025
à
19h00
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour :
7 —
Finances
locales :
7.1
—
Décisions
Budgétaires
- Budget
Commune
- Décision
Modificative
n°1
— Virement
de
crédits
du
chapitre
21
au
chapitre
20
: Autorisation
7.3.1
—
Emprunt
—
Souscription
d’un
emprunt
pour
le
financement
d'investissements
prévus
au
budget
2025 :
Attribution
et
Autorisation
de
signature
1 — Commande
publique :
1.1 —- Marchés
publics
— Travaux
— Rénovation
du
Club
house
du
stade
de foot
de
La
Croix-Saint-Leufroy
: Attribution
et
Autorisation
de
signature
1.1
—- Marchés
publics
de
fournitures
- Acquisition
d’un
banc
pour
la
cour
de
l’école
maternelle
de
La-Croix-Saint-
Leufroy
: Attribution
et Autorisation
de
signature
1.6
—
Actes
relatifs
à
la
maitrise
d'œuvre
—
MAPA
—
Rénovation
et
transformation
de
l’Arsenal
de
La
Croix-Saint-
Leufroy
: Etudes
et Assistance
à Maîtrise
d'ouvrage
: Attribution
et Autorisation
de
signature
3
- Domaine
et
patrimoine
3,6
— Autres
actes
du
domaine
privé
— Convention
de
mise
à disposition
de
la parcelle
ZN6
au
profit
de
la SAFER
DE
NORMANDIE
: Autorisation
de
signature
3.6
— Autres
acte
du
domaine
privé
- Réitération
par
acte
notarié
de
la convention
signée
sous
seings
privés
le
19
juillet
2019
avec
GRDF
— Approbation
et Autorisation
de
signature
4 — Fonction
publique
4.2
—
Personnel
contractuel
- Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non-permanent
: Autorisation
Informations
&
questions
diverses :