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Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+18+JUILLET+2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
MAIRIE de
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle - 2, place Léo Bouyssou - 40110 Morcenx-la-Nouvelle - Tél : 05 58 04 19 00 - mairie@morcenxlanouvelle.fr
Affiché et publié sur morcenx.fr le 19/07/2024.
LISTE DES DELIBERATIONS
A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024
2024.65.Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28/06/2024. Approuvée.
2024.66.Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 18/07/2024. Approuvée.
2024.67.Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le service voirie (en application de l’article l.332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique). Approuvée.
2024.68.Création de trois emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le service périscolaire (en application de l’article l.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique). Approuvée.
2024.69.Création d’un poste d’adjoint technique territorial dans le service périscolaire dans le cadre du dispositif de Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours Emploi Compétences. Approuvée.
2024.70.Suppression d’emplois permanents au tableau des effectifs suite au changement de filière des policiers municipaux. Approuvée.
2024.71.Vote d’une subvention exceptionnelle 2024 au CAM Cyclisme. Approuvée.
2024.72.Ecole de musique de Morcenx-la-nouvelle : participation communale aux frais de scolarité des élèves. Approuvée.
2024.73.Avenant n° 1 à la convention attributive du fonds friche 2. Approuvée.
2024.74.Demande de subventions auprès de la CAF et du Conseil Départemental des Landes pour les projets de maison d’assistants maternels et de micro-crèche. Abroge et et remplace la délibération n° 9.2021 du 28/01/2021. Approuvée.
2024.75.Marché à procédure adaptée de maitrise d’œuvre pour la conception et l’exécution d’une structure petite enfance - Avenant n° 1. Approuvée.
2024.76.Dévolution du marché public pour les fournitures pour l’entretien des bâtiments. Approuvée.
2024.77.Dévolution marché public pour la fourniture et la maintenance d’une infrastructure ToIP et pour les services de communications téléphoniques et électroniques. Approuvée.
2024.78.Demande de financements pour la rénovation du cinéma de Morcenx-la-Nouvelle. Abroge et remplace la délibération 2024.62 du 28/06/2024. Approuvée.
2024.79.Approbation de la convention OPAH-RU / plan façade/ permis de louer. Approuvée.