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Compte-Rendu - CR CM 10 10
Document publié le Samedi 10 octobre 2020 par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10 10)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 10 OCTOBRE 2020
Présents : Serge BARTHES, Daniel SALDANA, Emmanuelle LION, Guy GALINIER, Michel IMPERIAL, Olivier MEROU, Thierry LANDUREAU.
Absents excusés : Michel PERCHERON, Baptiste MARQUIE, Sonia DEFFRENNES, Anne HIRTZIG
Procurations : Daniel SALDANA pour Michel PERCHERON, Thierry LANDUREAU pour Baptiste MARQUIE, Olivier MEROU pour Sonia DEFFRENNES, Emmanuelle LION pour Anne HIRTZIG
Secrétaire de séance : Emmanuelle LION
Ouverture de la séance : 10 heures 00
- Vote taxe d’aménagement
Augmentation de la taxe d’aménagement vivement conseillée par l’agence technique départementale (ATD).
Passage de 4% à 5% au 31 décembre 2020.
Vote à l’unanimité.
- Subvention à ASSO COM
Les 250 euros prévus au budget 2020 sont versés à l’ASSO’COM.
Dans le cadre du projet pilote « Relaxation / Sophrologie » entre la classe de Mme HUESO et l’ASSO’COM : séances de 30 minutes au début de la classe, impliquant les élèves et tous les intervenants, pour les apaiser et augmenter la réceptivité des élèves.
Une subvention de la mairie est accordée à hauteur de 600 €.
Vote à l’unanimité.
- Désignation des membres de la CCID
2 commissions : l’une pour la commission intercommunale, l’autre communale.
Une liste de citoyens non élus transmise à la CCID de l’intercommunalité.
Proposition de la même liste.
Vote à l’unanimité. 2
- Evolution du PLU
Prescription de la modification du PLU.
Validation des objectifs communaux.
Elaboration des dossiers de consultation des bureaux d’étude.
Vote à l’unanimité.
- Travaux local multi-services
Le gérant de l’épicerie Multi-services demande l’autorisation de suppression d’une cloison dans le bâtiment, côté cuisine, pour assurer la fonctionnalité de la cuisine et s’inscrivant dans le projet d’obtention du label BISTROT DE PAYS.
Vote à l’unanimité.
- Questions diverses
Sont abordés :
- La question de la fin de l’utilisation de plastique à la cantine en 2025 et la réflexion sur la nouvelle organisation que cela induira ;
- Le chemin communal de BARTHE ROUJAN
La séance est levée à 11 heures 40.
Le Maire
Serge BARTHES