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Conseil Municipal - 2021 03 MARS conseils municipaux Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune d'Ansouis. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 03 MARS conseils municipaux)Thèmes du document : Logement, Transports, Fiscalité, DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

MAIRIE d'ANSOUIS REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 30 mars 2021

Compte-rendu 84240

Tél. : 04 90 09 83 79

Fax : 04 90 09 96 12

mairie @ansouis.fr

AK

Etaient présents : de Sabran Pontevès Géraud, Pons Gilles, Amourdedieu-Ollier Claudine, Cavalier Mickaël, Garcin Mylène, Sola Christian, Verkin Denis, Gros Christian, Clément Martine, Excusés : Adrian Roselyne (pouvoir à de Sabran Pontevès Géraud), Schlunke Juliet (pouvoir à Verkin Denis), Marincola Maria Isabel (pouvoir à de Sabran Pontevès Géraud), Allemand Sophie, Florès Thierry (pouvoir à Amourdedieu-Ollier Claudine), Capeau Patrice (pouvoir à Cavalier Mickaël)

Secrétaire : Amourdedieu-Ollier Claudine

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer

L Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 février 2021 Monsieur le Maire lit le compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal et demande à l'assemblée de se prononcer sur son approbation.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IL URBANISME - Autorisations : Déclarations préalables, permis de construire Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion :

Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Décision

GARCIN 650 Chemin d'Ansouis à La Tour d'Aigues [Permis de construire |Construction garage + WC Favorable le 23/02/2021

Commune 29 boulevard des Platanes Déclaration préalable [Aménagement du boulevard des Platanes |Favorable le 02/03/2021

SELIMANE / BANON Pierre Feu Permis de construire Créationd'une maison d'habitation avec garage et piscine

Favorable le 23/03/2021

COTREL 2591 C Route de Pertuis Permis de construire Extension de 28m° Favorable le 23/03/2021

IL. FINANCES : Retrait de la décision modificative n°1

Par délibération du 26 janvier 2021, le conseil municipal a approuvé la décision modificative n°1 pour opérer un

virement de crédit entre deux comptes de la section d'investissement.

Les services de l'Etat, dans le cadre du contrôle de légalité des actes, ont formulé une observation par courrier reçu

en mairie le 10 février 2021. En effet, le calendrier budgétaire prévoit que l'adoption des décisions modificatives

destinées à modifier les crédits de la section d'investissement doit intervenir au plus tard le 31 décembre de

l'exercice N-1. Dans le cas présent, il s'avère que cette décision modificative a été adoptée hors délai et est, par

conséquent, entachée d'une irrégularité.

Le conseil municipal est donc invité à retirer la décision modificative, étant précisé que la dépense d'investissement

sera inscrite au budget primitif de l'exercice 2021.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

IV. FINANCES : Etat annuel des indemnités des élus

La loi Engagement et Proximité du 27 décembre 2019 a modifié un grand nombre de règles techniques applicables

aux collectivités parmi lesquelles, la présentation de l'état annuel des indemnités perçues par les élus.

Définie à l'article 93 pour les communes, cette nouvelle obligation doit être mise en œuvre pour la première fois cette

année, avant l'examen du budget. Ce dossier est présenté pour information avant l'examen du budget 2021. Il ne

nécessite pas de vote ni de débat et sera présenté chaque année.

Ci-dessous l'état des indemnités perçus par les élus de la commune pour l'année 2020 :

1/6

Plus Beaux VillagesNOMS DES ELUS MONTANT BRUT ANNUEL] MONTANT BRUT ANNUEL] MONTANT BRUT ANNUEL

Commune d’Ansouis 2020 Autre commune 2020 COTELUB 2020

ADRIAN Roselyne 4 66728€ | |

AMOURDEDIEU-OLLIER Claudine 281333€ | |

CAVALIER Mickaël 281333€ | |

CHARPENTIER Nadine 1853,95€ À |

DE SABRAN PONTEVES Géraud BBG7SSE | -— 4 886,48 €

GARCIN Mylène À | — 1 763,39 €

PONS Gilles 4 667,28€ | |

VERKIN Denis | 3 18430€ | -—

VITTORIO Bernard L853,95€ 1 | -——-

V. FINANCES : Approbation du compte de gestion

Monsieur le Maire, invite le conseil municipal à voter le compte de gestion relatif à l'exercice 2020, présenté par Madame la Trésorière de Pertuis, faisant apparaître les résultats suivant :

Section d’Investissement :

Solde d'exécution de l'exercice 2020 : - 301 370,38€

Déficit d'investissement cumulé au 31.12.2019 :-110 947,85 €

Résultat de clôture de l'exercice 2020 : -41231823€

Section de fonctionnement :

Solde d'exécution de l'exercice 2020 : 135 211,09 €

Excédent de clôture au 31.12.2019 : 485 981,86 €

Affectation du résultat 2020 : - 261 128,96 €

Résultat de clôture de l'exercice 2020 : 621 192,95 €

D'où un résultat global des deux sections de : 208 874,72 €

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VL FINANCES: Vote du compte administratif

Monsieur le Maire ayant quitté la salle, Madame Amourdedieu-Ollier Claudine, adjointe au Maire, invite le conseil municipal à voter le compte administratif relatif à l'exercice 2020, dressé par Monsieur le Maire, faisant apparaître les résultats suivant :

Section d’Investissement :

Solde d'exécution de l'exercice 2020 : - 301 370,38€

Déficit d'investissement cumulé au 31.12.2019 :-110 947,85 €

Résultat de clôture de l'exercice 2020 : - 412 318,23 €

Section de fonctionnement :

Solde d'exécution de l'exercice 2020 : 135 211,09€

Excédent de clôture au 31.12.2019 : 485 981,86 €

Affectation du résultat 2020 : - 261 128,96 €

Résultat de clôture de l'exercice 2020 : 62119295 €

D'où un résultat global des deux sections de : 208 874,72 €

Décision : Approuvé à l'unanimité.

VIL FINANCES : Affectation du résultat

Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du compte administratif de la commune, prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :

2/6

Beaux VillagesSection d’Investissement :

Résultat déficitaire de l'exercice 2020 : - 301 370,38 € Déficit d'investissement cumulé au 31.12.2019 : - 110 947,85 € Déficit cumulé à reprendre au compte 001 de l'exercice 2021 : - 412 318,23 €

Restes à réaliser en dépense : 854 805,57 € Restes à réaliser en recettes : 1 005 994,84 €

Déficit cumulé avec restes à réaliser : - 261 128,9 €

Section de fonctionnement :

Résultat excédentaire de l'exercice 2020 : 135 211,09€ Excédent antérieur cumulé au 31.12.2019

après affectation en 2019 des résultats de 2019 : 485 981,86€ Excédent cumulé à affecter : 621 192,95 €

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VIIL FINANCES : Vote du budget

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à voter le budget primitif de la commune pour l'exercice 2020, qui se présente comme suit (voir détail en annexe):

Section de fonctionnement Dépenses Recettes 1 085 000,00 € 1 085 000,00 €

Section d'investissement

2 097 123,80 € 2 097 123,80 €

TOTAL 3 182 123,80 € 3 182 123,80 €

Décision : Approuvé à l'unanimité

IX. FINANCES : Vote des taux des taxes

Depuis 2021, les communes ne perçoivent plus le produit de la taxe d'habitation (TH) dont la suppression

progressive s 'achèvera en 2023. Cette perte de ressources est compensée, pour les communes, par le transfert de la

part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB).

La suppression de la taxe d'habitation entraine une modification des modalités de vote des taux d'imposition à

compter de 2021. Le taux départemental de la TFPB 2020 (15,13%) vient s'additionner au taux communal 2020

(16,98%). Le total (32, 11%) devient le nouveau taux communal de référence à compter de 2021.

Taux en vigueur Produit fiscal attendu

Taxe sur le foncier bâti Part communale 16,98 %

+ Taxe sur le foncier bâti Part départementale 15,13%

= Taux de référence 32,11% 503 164 €

Taxe sur le foncier non bâti 40,88 % 52 204 € La perception d'un produit supplémentaire de TFB ne coïncidera jamais à l'euro près au montant de la TH perdue.

C'est la raison pour laquelle un mécanisme correcteur a été prévu. Le calcul d'un coefficient correcteur garantira à

chaque commune une compensation à hauteur du produit de la taxe d'habitation perdu.

Ce coefficient calculé sur la base de 2021 restera figé pour les années suivantes.

La commune, cette année encore, décide de ne pas augmenter les taux des taxes et propose de se prononcer sur un

taux de 16,98% pour la taxe communale sur le foncier bâti et 40,88% pour la taxe communale sur le foncier non bâti.

Décision : Approuvé à l'unanimité

X. FINANCES : - Provision pour créances douteuses

La trésorerie de Pertuis a averti la commune du non-paiement de loyers d'un locataire communal. Les poursuites

engagées sont inopérantes, les oppositions reviennent négatives.

d 3/6Face à ce risque financier, il convient de constituer une provision pour créances douteuses d'un montant équivalent

à la dette de loyer due pour l'année 2020, soit 2 736,27 € au compte 6817 « provisions pour dépréciation des actifs

circulants ».

Décision : Approuvé à l’unanimité

XI RESSOURCES HUMAINES : Signature de la convention d’adhésion au service prévention du Centre de Gestion de Vaucluse

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (CDGS4) dispose d'un Service Prévention

constitué de préventeurs en santé et de sécurité au travail qui tiennent les fonctions d'Agents Chargés de la Fonction

d'inspection (ACFI), acteurs obligatoires pour toute collectivité territoriale.

Le recours à ce service nécessite une adhésion et permettrait à la collectivité de bénéficier d'un accompagnement en

prévention des risques professionnels. En effet, la commune doit veiller à la sécurité et à la protection de la santé des

agents placés sous son autorité.

La participation aux frais de fonctionnement du service se répartit comme suit :

- Un taux de cotisation additionnelle à 0,07 % de la masse salariale et,

- Une adhésion financière forfaitaire annuelle de 200 euros.

De plus, le Maire rappelle l'obligation qui s'impose à la commune, en sa qualité d'employeur, de veiller à ce que

soient évalués les risques professionnels au poste de travail qui ne peuvent être évités, et d'en faire la retranscription

dans un Document Unique.

D'autre part, conformément au protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la

Fonction Publique de 2013, la commune a obligation d'établir un diagnostic des facteurs de risques psychosociaux

présents dans la collectivité et de proposer un plan d'actions pour les prévenir et les réduire.

Enfin, chaque collectivité doit disposer d'un agent de prévention, conformément au décret du 10 juin 1985, pour

assurer la mise en œuvre des règles en santé et sécurité au travail et être force de proposition sur la prévention des

risques professionnels.

Décision : Approuvé à l’unanimité

XIL VOIRIE : Convention de gestion du domaine routier départemental ou communal en continuité du réseau départementale

Monsieur Gilles Pons soumet à l'assemblée le projet de convention ayant pour objet les conditions et modalités

d'entretien des routes départementales traversant ou desservant le territoire communal. Le dossier se compose d'une

convention type règlementaire décrivant le domaine routier départemental en et hors agglomération, les conditions

de travaux de voirie de chaque partie, la signalisation, la viabilité hivernale, le dégagement des voies, la police de la

circulation et du stationnement, la gestion de l'urbanisation et les conditions d'application de la convention.

Décision : Approuvé à l’unanimité

DECISIONS DU MAIRE

Monsieur le Maire rapporte les décisions prises depuis la dernière réunion du conseil, conformément aux délégations du conseil au Maire :

— Acquisition d'un broyeur à végétaux : Demande de subventions

— Réfection de la rue du petit portail en calade : Demande de subventions

— Musée extraordinaire : Exonération de redevance d'occupation du domaine public (2° trimestre 2021) - Exonération d'un mois de loyer VIVAL (avril 2021)

TOUR DE TABLE |

Monsieur le Maire annonce sa volonté de réhabiliter en logement social l'appartement « Sarlin », situé au-dessus du IP me à ñ | . | foyer du 3°" âge. Cela permettra d'augmenter les revenus locatifs de la commune. Des subventions seront demandées auprès de divers partenaires.

4/6

LesP

Beaux Vil gesMadame Fabre, enseignante part à la retraite et quitte son appartement situé au-dessus de l'école. Il sera remis aux normes et loué à un employé communal. Un compteur d'eau sera installé et des charges seront prévues pour le chauffage. La porte de communication avec l'école sera définitivement murée.

Puis, il fait le compte rendu du conseil d'école du 26 mars 2021 à partir des notes de Madame Roselyne Adrian : — Cycle natation, deux séances seulement ont pu être organisées,

— Le carnaval, la fête de fin d'année et les sorties scolaires sont annulés pour raison sanitaire, — Madame Fabre, enseignante qui part à la retraite, à la fin de l'année scolaire sera remplacée à la rentrée 2021,

— Madame Di Costnazo, directrice, absente durant 3 mois (d'avril à juin 2021) sera remplacée par Madame Philippoteaux, enseignante.

Îl est demandé si l'installation de nouveaux climatiseurs est prévue dans les classes : Monsieur le Maire répond que ce n'est pas prévu dans le budget 2021

Il est signalé que le volet roulant de la classe de madame Fabre ne fonctionne plus. Les services techniques seront informés.

Monsieur Gilles Pons a assisté à une Commission Voirie avec Madame Mylène Garcin concernant le programme de travaux pour 2021.

Puis, il fait un point sur les dégâts d'orage de décembre 2019. Les travaux d'urgence ont été réalisés, un marché à procédure adaptée sera élaboré pour les travaux restant.

Madame Mylène Garcin a assisté en présence de Messieurs Mickaël Cavalier et Denis Verkin, sous la présidence de Monsieur le Maire à la commission municipale des Finances préalable à l'élaboration et la présentation du budget communal.

Elle a participé au conseil communautaire du 11 mars qui a procédé à l'approbation du compte de gestion et au vote du compte administratif de COTELUB.

La communauté de communes a approuvé l'entrée dans la société publique locale (SPL) Durance Pays d'Aigues des crèches de La Tour d'Aigues. Les communes de La Bastide des Jourdans et de Cucuron envisagent d'y adhérer. Puis ont été votées les cessions d'actions de COTELUB aux communes qui en ont fait la demande.

Le prochain conseil communautaire est prévu le 08 avril, il portera sur le débat d'orientations budgétaires (DOB)et sur Le Plan Pluriannuel d'Investissement (PP1).

Monsieur Tchobdrenovitch, président de COTELUB, se propose de présenter le fonctionnement de la communauté de communes aux nouveaux élus lors d’un prochain conseil municipal.

Il envisage de venir commenter les impôts et les taxes émis par la communauté de communes aux administrés. Ceci est reporté à une date ultérieure en raison des restrictions sanitaires.

Le parking de l'étang de la Bonde doit ouvrir sous peu, suite aux travaux d'aménagement. Il n'y aura malheureusement pas d'inauguration à cause de la crise sanitaire.

Monsieur le Maire ajoute que la réunion de réception des travaux à venir se fera, elle aussi, dans un cadre restreint

Monsieur Denis Verkin a participé à la réunion du règlement général sur la protection des données (RGPD) sur la communication de la commune.

Monsieur Christian Sola prévoit l'organisation le 16 avril (si les conditions sanitaires le permettent) d'une journée de sensibilisation et de recrutement pour le comité communal feux de forêt (CCFF) avec un camion pompiers sur la place Saint Elzéar et possibilité, au cours de cette journée, de s'inscrire en mairie d'Ansouis.

Monsieur Christian Gros a travaillé avec Mesdames Claudine Amourdedieu-Ollier, Juliet Schlunke, Charlène Gastaldi et Monsieur Didier Bouard sur la rénovation du site internet de la commune. Deux prestataires sont d'ores et déjà venus présenter leur offre. Il est indispensable de rafraichir le site qui constitue une vitrine de la commune.

Monsieur le Maire souligne le succès de l'application Panneau Pocket qui vient d'être mise en place à Ansouis.

Î 5/6Monsieur Mickaël Cavalier évoque la révision de la charte du Parc naturel régional qui dessine l'avenir du Luberon à l'horizon 2039. Actuellement, c'est un travail d'écriture des nouveaux défis. Il indique avoir participé à toutes les réunions et commissions par visioconférence.

Puis, il fait le point sur les dossiers COTELUB où il a assisté à deux commissions : économie et environnement - les terrains de la zone d'activité du Revol sont tous réservés.

- Puis il évoque le projet de ZAC des Mellières à Cadenet.

- Le « Clic and collect » mis en place durant la crise sanitaire fonctionne très bien. COTELUB recherche un local pour permettre un regroupement de commandes et envisage les paiements en ligne. De nombreux petits artisans ou producteurs y adhérent, cela leur permet de se faire connaitre. - _ Îl'ajoute que COTELUB est maintenant certifiée dans le cadre du programme de reconnaissance des certifications forestières (PEFC). Une campagne de sensibilisation va être lancée auprès des propriétaires privés afin qu'ils s'inscrivent dans cette démarche de valorisation forestière. - À aussi été évoqué l'idée touristique de mettre en place des hébergements insolites en rachetant du petit patrimoine rural pour y réaliser des hébergements.

Cependant, Monsieur le Maire précise que la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) a émis certaines réserves concernant ce projet.

Monsieur Mickaël Cavalier annonce que la commission des déchets de COTELUB s'intéresse aux bio-déchets pour réaliser et redistribuer du compost et étudier toutes les pistes de valorisation des bio-déchets. Un bureau d'études va épauler COTELUB dans ce projet.

Par ailleurs, le 16 avril, une rencontre avec le bureau d'études retenu du Parc naturel régional aura eu lieu à Ansouis dans le cadre du projet « Un coin de verdure pour la pluie » de réhabilitation de la cour de l’école.

Monsieur Mickaël Cavalier et Monsieur Denis Verkin ont représenté la commune à la cérémonie du 19 mars, célébrant la fin de la Guerre d'Algérie, en 1962.

Il a aussi participé la journée Défense à Pertuis, en tant que correspondant communal de Défense. Il est intéressant de rappeler aux jeunes la nécessité de se faire recenser en mairie dès l'âge de 16 ans, afin de réaliser dans les meilleurs délais leur Journée d'Appel pour la Défense. Acte indispensable pour la délivrance d'attestations demandées pour les diplômes, les permis de conduire et autres documents administratifs. C'est le recensement militaire obligatoire.

La séance est levée à 18h40 Géraud de Sdbran Pontevès

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Les Beaux Villages

de France