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Arrêté - view document.php?id=1123
Document publié le Samedi 6 septembre 2025 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Arrêté - view document.php?id=1123)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
MAIRIE DE BASSE-HAM
République Française
Département de la Moselle
Le Maire de BASSE-HAM,
ARRETE MUNICIPAL
N°2025/084/A du 26/08/2025
Réglementation temporaire de
circulation rue de la Loire le
samedi 6 septembre 2025 de
17h à 7h
-VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2212-2 et L.2213-1,
-VU le Code de la route,
-VU le Code de la voirie routière,
-VU la manifestation organisée à la base de loisirs nautiques le samedi 6 septembre 2025 et la nécessité de couper la circulation rue de la Loire, depuis la piscine HAMELYS et jusqu'au cercle nautique,
-CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires pour permettre la bonne organisation de la manifestation et préserver la sécurité des personnes,
ARRETE:
Article 1 : En raison de la manifestation organisée le samedi 6 septembre 2025 sur le site de la base de loisirs nautiques, la circulation sera coupée dans la rue de la Loire, depuis la piscine HAMELYS et jusqu'au Cercle Nautique de 17 heures à 7 heures.
Article 2 : La signalisation sera mise en place par la SPL Moselle Nord Plaisance.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
-Madame le Commandant de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Guénange
-Monsieur le Chef de Service de Police Municipale
-Monsieur le Responsable des services techniques municipaux
-La SPL Moselle Nord Plaisance
Date de mise en ligne : 26/08/2025 Pour le Maire,
L'adjoint délégué,
Patrice Y
Place de la République - 57970 BASSE-HAM - tél. 03 82 56 22 25 - E-mail: mairie@basse-ham.fr