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Compte-Rendu - 0eu8s7t9h9104o
Procès Verbal - 9lei3kmq77xpqpp
Procès Verbal - 34tn3uq313sq5w8
Déliberation - 0e5756nongtvwif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 0e5756nongtvwif)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Sécurité publique,
Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/01/2023
Affiché
le
ID
: 005-210500070-20230116-2023_1-DE
Commune
d'ARVIEUX
À
AUEYRAS
DÉLIBÉRATION
N° 2023-1
RAECE
SN AUETRA
Séance
du
lundi
16
Janvier
2023
|
Nombre
L'an
deux
mil
vingt-trois,
de
conseillers
Le
seize
Janvier,
en
exercice
: 10
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Dûüment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
Présents
: 8
Absents
: 2
Date
de
la
convocation :
le
10
Janvier
2023.
Pouvoir
: 2
Votants
: 10
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-
Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Damien
PHILIP.
Absents
excusés:
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à
Jean-Denis),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Jean-Marie),
Secrétaire
: Jean-Denis
PRAT.
Objet :
Contrat
d'entretien
des
« via
ferrata
» de
Pra
Premier
et de
Combe
la Roche
pour
l'année
2023. Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
que,
comme
chaque
année,
il est
nécessaire
de
prévoir
l'entretien
des
deux
« via
ferrata
».
En
effet,
pour
des
raisons
de
sécurité,
la
Commune
se
trouve
dans
l'obligation
de
faire
effectuer
un
entretien
régulier
afin
qu'il
n'y
ait
aucun
risque.
Lors
des
visites
de
contrôle,
l'entreprise
vérifie
le serrage
des
câbles,
l'usure
des
broches,
les ancrages
et l'état des
marches,
etc
…
Un
certificat,
à afficher
sur
le site,
est
délivré
après
cette
visite.
Il fait part à l'assemblée
de
la proposition
de
l'entreprise
ROC
AVENTURE
pour
effectuer
cet
entretien,
avec
2
visites
annuelles
plus
des
interventions
ponctuelles,
sous
24h
si
des
anomalies
sur
le
matériel,
nécessitant
une
intervention
d'urgence,
sont
constatées
par
les
usagers
durant
la saison
estivale.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents : Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/01/2023
Affiché
le
ID
: 005-210500070-20230116-2023_1-DE
-__
Approuve
l'exposé
du
Maire
;
- _ Accepte
la proposition
de
l'entreprise
ROC
AVENTURE,
pour
un
montant
forfaitaire
annuel
- pour
2023
- de
2 050.00
€
HT,
soit
2 460.00
€ T.T.C.
comprenant :
* Vérification
systématique
des
éléments
et petites
réparations
effectués
dans
le cadre
des
3 visites
annuelles
=>
fin Avril
et fin Juillet
;
* Engagement
d'intervention
d'urgence
(dans
les
24H)
si des
anomalies
sont
relevées
*
Des
petites
réparations
pourront
être
effectuées,
en
particulier
sur
le
câble
(serre-
câbles,
pontages,
..)
dans
le
cadre
du
contrat;
*
Les
dommages
importants
ainsi
que
les
gros
travaux
d'entretien
et
de
rénovation
feront
l'objet
d'une
facture
complémentaire ;
?
Charge
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
et
l'autorise
à
signer
les
documents
correspondants.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC.