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Procès Verbal - 9lei3kmq77xpqpp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9lei3kmq77xpqpp)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Humanitaire,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
25
mars
2024
à 20h30
Date
de
la
convocation
: 13
mars
2024
Présents:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-
Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER,
Pascale
BURGAT.
Absent
: néant
Secrétaire
: Pascale
BURGAT
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2024
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance Le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité
et
Madame
Pascale
BURGAT
est
désignée
secrétaire
de
séance.
2)
Présentation
et vote
des
comptes
de
gestion
et comptes
administratifs
de
l’année
2023
Les
comptes
administratifs
de
la
Commune
sont
présentés
par
la secrétaire.
Il est
précisé
que
les
comptes
administratifs
sont
en
concordance
avec
les
comptes
de
gestion
et présentent
les
mêmes
résultats.
Comptes
de
la
« Commune
»
|
La
section
de
fonctionnement
présente
un
résultat
à la
clôture
de
l'exercice
de
+ 345.710,16€.
En
tenant
compte
du
report
de
l’excédent
de
2022,
le résultat
cumulé
2023
présente
un
excédent
de
513.659,73€
La
section
d'investissement
présente
un
résultat
à
la
clôture
de
l'exercice
de
+202.691,16€.
En
tenant
compte
du
report
de
déficit
de
2022,
le
résultat
cumulé
2023
présente
un
déficit
de
201.726,11€. Les
principaux
investissements
pour
cette
année
ont été :
Travaux
de
voirie
(feux
tricolores,
emplois,
traversée
la chalp,
les
moulins
haut)
“Aménagement
abords
de
la mairie
Enfouissement
des
lignes
électriques
aux
Escoyères
Réfection
de
la route
du
Lac
de
Roue
Remplacement
des
fontaines
(1
aux
moulins
1 à Arvieux)
Couverture
du
toit
du
four
des
Maisons
en
bardeaux
de
mélèze
“Restauration
de
la
cabane
de
Fontouse
Le conseil
constate
que
l’excédent
de fonctionnement
couvre
le déficit d'investissement.
KK SKK
Compte
« Eau» Le
résultat
définitif
de
la section
d'exploitation
présente
un
excédent
de 55.732,18
€ et celui
de
la
section
d'investissement
un
excédent
de
82.604,34
euros.
La
1èe
adjointe
met
au
vote
les
comptes
administratifs
(Monsieur
le Maire
sort
de
la salle
pendant
le vote)
et reçoit un
vote
« POUR
» à l'unanimité.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
les
comptes
de
gestion
tenus
par
Monsieur
Dessein,
Comptable
à Embrun.
Le
conseil
les vote
à l'unanimité.
3)
Affectation
des
résultats
2023
Les
résultats
2023
sont
affectés,
à l'unanimité,
de
la façon
suivante :
Budget
Général
L'excédent
de
Fonctionnement
de
513.659,73€
est
affecté :
>
A
la section
de
fonctionnement
2024
pour
un
montant
de
113.659,73€.
>
A
la section
d'investissement
2024
pour
un
montant
de
400.000€
Le
déficit
d'investissement
de
201.726,11€
est
repris
en
2024
Budget
Eau
:
L'excédent
de
Fonctionnement
de
55.732,18€
affecté
à la section
de
fonctionnement
2024 L'excédent
d'investissement
de
82.604,34
€
est
affecté
en
investissement
2024
4)
Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2024
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
fixer
les
taux
des
différentes
taxes
(taxe
habitation
et taxes
foncières)
pour
l'exercice
2024.
Il présente
au
conseil
l’état
1259
qui
est
transmis
par
le
service
des
finances
publiques.
Cet
état
fait
apparaitre
une
augmentation
des
bases
de
4%
ce
qui
engendre
une
augmentation
du
produit
fiscal
de
l'ordre
de
20.000€
pour
la commune
sans
toucher
au
taux.
Compte
tenu
de
cette
hausse,
le conseil
à l'unanimité,
convient
de
ne
pas
augmenter
les
taux
et de
les
voter
de
la manière
suivante :
- Taxe
d'habitation
: 21,25%
- Taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
: 45,24%
- Taxe
foncière
sur les propriétés
non
bâties
: 168,32%.
5)
Présentation
et vote
des
budgets
pour
2024
Les
deux
budgets
sont
présentés
:
Budget
Général :
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
1.457.487,63€
et la
section
d'investissement
à 2.582.703,40€.
Les
principales
dépenses
d'investissement
prévues
cette
année
sont :
-
Travaux
de
voirie
-__
Réhabilitation
de
l’ancienne
fromagerie
- _
Remplacement
des
gouttières
de
l’église
Saint-Laurent
- _
Dépose
et pose
des
panneaux
de
signalétique
- _ Aménagement
d’un
terrain
multisports
avec
gazon
synthétique
au
Coin
-__
Restauration
du
toit
de
la chapelle
des
Maisons
- _
Remplacement
de 2 fontaines
à Arvieux
— la Ville
-
Amélioration
de
la cabane
du
Plan
du
Vallon
Budget
« eau» :
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
171.832,18€
et
la
section
d'investissement
à
409.476,34€.
Les
principales
dépenses
d'investissement
prévues
cette
année
sont
le
paiement
de
la
fin
des
travaux
de
reprise
de
l’adduction
d’eau
potable
sur
le secteur
des
Escoyères
et du
Veyer.
Les
budgets
« commune
» et « eau
» sont
votés
à l'unanimité.
6)
Subvention
d'investissement
pour
l'association
d’Izoard
Animation
7)
Suite
à la rencontre
avec
les
co-Présidentes
pour
une
demande
complémentaire
concernant
la
demande
de subvention
en investissement
d’un
montant
total de
10 000 €, il avait été demandé
d'établir
une
liste
des
priorités
sur
le matériel
demandé
puisque
la totalité
de
la subvention
ne
sera
pas
accordée.
Après
analyse
de la liste, il est proposé
de voter une
enveloppe
de 5 000€
en investissement,
la commune
effectuera
les
achats
et sera
propriétaire
des
biens
qui
seront
mis
à disposition
à Izoard
Animation
par
le biais
d’une
convention.
Le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
cette
subvention
pour
un
montnt
total
de
5 000€.
Travaux
suite
aux
intempéries
e
Attribution
des
travaux
aux
entreprises
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
aux
intempéries
du
ler
et
2
décembre
2023,
la
Commune
d’'Arvieux
a
subi
d'importants
dégâts
sur
des
infrastructures
communales.
La
commune
suite
à un
arrêté
ministériel
publié
au
journal
officiel
le
28
décembre
2023,
est
classée
état
de
catastrophe
naturelle.
Afin
de
remettre
en
état
les
différentes
voiries
et
infrastructures,
trois
consultations
ont
été
lancées
le
8 mars
dernier
sur
trois
secteurs
définis
au
préalable
:
e
Secteur
1
: Route
de
Furfande
Route
du
Deviez
Route
du
Queyron 8)
Route
du
Lac
de
Roue-Les
Maisons
e
Secteur
2
: Pra
Premier
Le
Planet
Les
Routes-Le
Coin
La
Cassière
Le
Vallon-Furfande
Champ
Blanchon
e
Secteur
3 :
Les
Escoyères
l'Ange
Gardien
Les
Moulins
Les
Pezières
Glourite Le
Coin-Combe
Bonne
Monsieur
le
maire
propose
suite
au
rapport
d'analyse
des
offres
de
retenir
les
entreprises
les
mieux
disantes
soit :
Secteur
1 : BLANC
Pascal
pour
un
montant
de
55
000€
HT.
Secteur
2 : SARL
FAURE
Philippe
maçonnerie
pour
un
montant
de
55
800€
HT
Secteur
3 : SOLDEVILLE
Thibaut
Terrassement
pour
un
montant
de
54
800€
HT
Soit un
montant
total
des
travaux
qui
s'élève
à 165
600€
HT.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
cette
proposition.
e
Demande
de
subvention
à la Région,
au
Département
et à l'Etat
Monsieur
le
maire
propose
suite
aux
choix
des
entreprises
et pour
un
montant
total
des
travaux
qui
s'élève
à 165
600€
HT
de déposer
les demandes
de subvention
suivantes
:
-
au Département
qui finance jusqu’à
30%
soit 49 680€
HT
-
à la Région
qui
finance
jusqu'à
25%
soit 41
400€
HT
-
à l'Etat 45%
pour
un
zéro
reste
à charge
des
communes
soit 74 520€
HT
Monsieur
le maire
informe
qu’une
délégation
interministérielle
doit se rendre
sur chaque
commune
impactée
afin
de
fixer un
taux
applicable
maximal
de
subvention.
Cette
délégation
s’est rendue
sur
les
communes
de
Guillestre
et Risoul
et ne
visitera
probablement
pas
certaines
communes
comme
initialement
prévu
mais
elle
a affirmé
que
le taux
applicable
aux
communes
de
Guillestre
et Risoul
sera
le taux
applicable
aux
autres
communes
du
territoire
notamment
Arvieux.
Le
conseil municipal
valide
ces
demandes
à l'unanimité.
Aménagement
du
terrain multisports
: Choix
des
entreprises
Monsieur
le maire
rappelle
le
projet
d'implantation
d'un
terrain
multi-sports
au
niveau
de
l'aire
de
jeux
du
Coin
(à
la
place
de
la
surface
plane).
Il
rappelle
que
ce
projet
était
initialement
prévu
au
niveau
du
centre
de
vacances
Les
Esquirousses.
Le
conseil
municipal
a décidé
de
le
déplacer
afin
de
répartir
les
équipements
sportifs,
de
lui
trouver
une
place
au
centre
de
la
Commune
et
de
le
rapprocher
de
l’école.
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
le
financement
à hauteur
de
70%
pour
cet équipement. Deux
consultations
ont
été
lancées.
La
date
de
remise
des
offres
etait fixée
au
vendredi
22 mars
2024
et les offres
ont
été
ouvertes
cet après-midi.
1) Pour
la plateforme
en
enrobé
et le mur
de
soutènement
du
terrain
de boules
en
gabion
e
2 offres
ont
été
reçues
- Charles
Queyras
TP
pour
38.662,20€
HT - La Routière
du
Midi
pour
37.935,64
HT
(proposition
en option
pour
la fourniture
et la pose
de
bordures
en
périphérie
de
la plateforme
pour
4.536,20€).
Le
conseil
convient
de
retenir
l’entreprise
la mieux
disante
« La
Routière
du
Midi
»
pour
un
montant
de
37.935,64€
auquel
il
décide
d’ajouter
l'option
«bordure
»,
soit
un
total
de
42.471,84€
HT.
Ce
point
est
voté
à
l’unanimité.
Il
est
précisé
que
Monsieur
Jean-Marie
Reynier
ne
participe
pas
à ce vote.
2)
Installation
d’un
terrain
multisports
e
3 offres
ont
été
reçues
: Altrad-Mefran
Collectivités,
SADT
et Agorespace
Monsieur
le maire
présente
les offres
et les photos
des
différentes
propositions.
Il présente
le
rapport
d'analyse
des
offres
et propose
de
retenir
l’entreprise
Agorespace
au
prix
de
75.000€
HT
pour
un
terrain
tout
alu
avec
un
sol
en
gazon
synthétique.
Fin
de
séance
: 23h05
Fait
à Arvieux,
le
04
avril
2024
Le
Maire,
Christian
BLANC.