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Arrêté - imageProvider. Arrêté retraite aux flambeaux 13 juillet 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Arrêté - imageProvider. Arrêté retraite aux flambeaux 13 juillet 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
TB
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
À
TE,
DT
ms
.
7
n
à
?
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE LOIRE
2025.03.35
ARRETE
MUNICIPAL
Portant
réglementation
ou
interdiction
de
la Rue
du
Vimont,
Rue
de
la
Condamine,
Montée
des
Sorbiers
et Rue
des
Tilleuls,
Dimanche
13 juillet
2025
à
partir
de
22
heures
30
à l’occasion
de
l’organisation
d’une
retraite
aux
flambeaux
Le
Maire
de
la
Commune
de
NOIRETABLE,
VU
ensemble, .
le
Code
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213.1,
L.2213.2, . le Code
Pénal,
notamment
l’article
R46,
alinéa
15.
VU
la demande
du
Comité
des
Fêtes
d’organiser
une
retraite
aux
flambeaux,
du
stade
de
la
Condamine
à la place
Mirabelle.
CONSIDERANT
qu'il
y a lieu,
dans
l’intérêt
de
la sécurité
publique,
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
concernant
la
réglementation
de
la
circulation
pendant
le
passage
de
la
retraite
aux
flambeaux,
après
le feu
d'artifice. ARRÊTE
Article
1 : La
circulation
de tout véhicule
sera temporairement
réglementée
rue
de
la Gare,
Rue
des
Tilleuls,
Montée
des
Sorbiers,
rue
de
la
Condamine
et Rue
du
Vimont
pendant
le passage
de la retraite
aux
flambeaux.
Article
2 : Ampliation
du présent
arrêté
sera transmise
à :
- Monsieur
le Sous-Préfet
de
Montbrison,
- Monsieur
le Président
du
Comité
des
Fêtes,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Noïirétable,
- Monsieur
le Chef de
Corps
des
Sapeurs
Pompiers
de Noirétable,
- LFA
voirie-eclairage@loireforez.fr
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr