Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS C5 21 JANVIER 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 14.12.2023
Déliberation - LISTE DELIB C5 26 MAI 2026
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 07 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sadirac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Humanitaire, Eau et assainissement,
ME 7
>> TR D
IE
D
IRA
Or
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
décembre
2025
DCM2025.12.59
Avenant
n°1
au
contrat
de
MOE
pour
la création
d'un
cimetière
Approuvée
DCM2025.12.60
Subventions
exceptionnelles
Approuvée
DCM2025.12.61
Remboursement
de
sinistres
Approuvée
DCM2025.12.62
Remboursment
de
frais
à une
élue
Approuvée
DCM2025.12.63
Avenant
n°1
au
contrat
d'assurance
couverture
du
risque
statutaire
incapacité
de
travail
des
personnels
Approuvée
DCM2025.12.64
Participation
à la protection
sociale
complémentaire
pour
le risque
"santé"
des
agents
Approuvée
DCM2025.12.65
Recensement
de
la population
2026
: recrutement
et rémunération
des
agents
recenseurs
Approuvée
DCM2025.12.66
Avenant
à la convention
de
partenariat
et d'intervention
foncière
tripartite
Approuvée
DCM2025.12.67
Présentation
des
rapports
annuels
2024
sur
le prix
et la qualité
du
service
assainissement
non
collectif,
assainissement
collectif et de eau
potable
du
SIAEPA
Approuvée
DCM2025.12.68
Présentation
du
rapport
annuel
d'activités
2024
du
SEMOCTOM
Approuvée
DCM2025.12.69
Information
relative
aux
virements
de
crédit
n°1
Approuvée
A
Sadirac;
le
11
décembre
2025
Patrick
Gomez,
Maire