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Conseil Municipal - cm 06022020
Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Barbaira.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 06022020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
COMPTE-RENDU +
BARB AIRA CONSEIL MUNICIPAL DU 06 février 2020 dHistoire ! Sous la présidence de Jacques FABRE, Maire
Présents : Mesdames et Messieurs Bérangère DUCLOS, François GONZALEZ, Alain SENESSE, Claudine DIEL, Serge DURAND), Jean-Sébastien SANDOVAL, Antoine MARTY, Gérard GILARDI
Absents_excusés : Madame et Messieurs Sébastien GOMARIZ (procuration
François GONZALEZ), André FALCOU (procuration Serge DURAND), Frédérique ROUANET.
Absents : Madame et Messieurs Alain TAQUI, Jean-Paul MENU, Marion FORATO.
Secrétaire de séance : Claudine DIEL
" Contrat Joris LORIOT :
Le Contrat Parcours Compétences arrivant à terme le 20 février 2020, Monsieur le Maire
propose de renouveler ledit contrat à Monsieur Joris LORIOT à compter du 21 février 2020.
Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
" Gestion des Eaux Pluviales Urbaines :
La gestion des Eaux Pluviales Urbaines devient obligatoire pour les Communautés d'Agglomération à compter du er janvier 2020.
Carcassonne Agglo ne possédant pas encore l'ingénierie nécessaire pour
l'exercice de cette compétence, il est nécessaire d’assurer une période transitoire Pour la continuité du service public. Pour cela, il est nécessaire de signer une convention avec Carcassonne Agglo.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
* Avant-Projet travaux voirie chemin de la Comelle
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’avant-projet des travaux de réfection de la
voirie et des murs de soutènement chemin de la Comelle établi par le Cabinet d'Etudes GAXIEU.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
* Projet de Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin :
Monsieur le Maire donne lecture d’un projet de motion de soutien àla filière vin
et eaux-de-vie de vin et demande au Conseil Municipal d'approuver cette motion de soutien.
Approuvé l’unanimité des membres présents et représentés.
Plus rien n'étant à l’ordre du jour la séance est levée
À Barbaira, le 10 février 2020
Le Maire, Jacques FABRE
Mairie de Barbaira - Place François Mitterrand - 11800 Barbaira
Tél. 04 68 79 01 98 - mairie-de-barbaira@wanadoo.fr - www.mairie-barbaira.fr