Procès Verbal - des d lib ration 19 05 2025

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Procès Verbal - des d lib ration 19 05 2025 Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Vaujany. Lien du pdf (Procès Verbal - des d lib ration 19 05 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE

VAUJANY

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025

Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 mai 2025

/

17

Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD, Eric

DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX

Absents : Bruno AVEQUE, Jacques JOUANS et Nadine VERNEY

Pouvoir : Bruno AVEQUE à Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS à Elvina SAVIOUX

Secrétaire de séance : Valérie MARTINET

Les délibérations sont en ligne sur le site internet de la Commune : www.mairie-de-vaujany.fr

Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2025

Adopté à l'unanimité

Délibération n°04-19052025-01 - Concession de type Délégation de service public pour l'exploitation

des remontées mécaniques et du domaine skiable de la Commune de Vaujany - Approbation des dates d'ouverture et Homologation des tarifs des saisons d’été 2025 et d’hiver 2025 / 2026 Le Conseil homologue les tarifs pour les saisons d'été 2025 et d'hiver 2025 / 2026 et approuve les dates prévisionnelles d'ouverture.

Adoptée à l'unanimité

Délibération n°04-19052025-02 — Réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » : Attribution du marché de travaux Le Conseil décide d'attribuer le marché de travaux pour la réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » au groupement composé des entreprises Sports & Paysages et Colas pour un montant de 359 822.20 € HT.

Adoptée à 8 voix pour et 2 abstentions (Brigitte ARNAUD et Bruno AVEQUE)

Délibération n°04-19052025-03 — Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Fourniture,

livraison et installation de mobilier et petit matériel : Attribution des marchés Le Conseil confirme la décision de la Commission d'appel d'offres relative aux marchés pour la Fourniture, livraison et installation de mobilier et petit matériel pour la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre »: - Lot n°20 « Lits - Canapés - Literies » : le marché est attribué à la société TISSAGES DENANTES pour un montant de 210 432.95 € HT;

- Lot n°21 « Mobiliers - Objets » : le marché est attribué à la SARL L'ART DU BOIS pour un montant total de

341 157.00 € HT (offre de base + option « Décor sur mesure des montagnes de Vaujany »); - Lot n°22 « Vaisselles - Ustensiles » : le marché est attribué à la société BURIE AGENCEMENT pour un montant de 36 990.00 € HT ;

- Lot n°23 « Rideaux - Coussins » : le marché est attribué à la société TISSAGES DENANTES pour un montant de 83 514.21 €HT;

- Lot n°24 « Électroménager » : le marché est attribué à la société DARTY GRAND EST pour un montant total de 55 436.82 € HT (offre de base + option « TV dans les chambres »). Soit un montant total pour l'ensemble des lots attribués à ce jour arrêté à la somme de 727 530.98 € HT. Adoptée à 9 voix pour et 1 voix contre (Bruno AVEQUE)

Délibération n°04-19052025-04 — Location d’un petit train touristique pour les saisons estivales 2025 à 2031 - Attribution du marché

Le Conseil confirme la décision de la Commission d'appel d'offres d'attribuer le marché relatif à la location

d'un petit train touristique pour les saisons estivales 2025 à 2031 à la SARL SFAPA, pour un montant total estimatif de 347 200.00€ HT.

Adoptée à l'unanimitéDélibération n°04-19052025-05 — Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » : Avenants aux marchés de travaux

Le Conseil décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de Rénovation et requalification de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » à Vaujany :

- Avenant n°1 - lot n°8 « Menuiseries intérieures » passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 59 930.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 1 387 731.87 € HT à 1 447 661.87€ HT; - Avenant n°1 - lot n°15 « Électricité CFO-CFA » passé avec la société INEO pour un montant de 26 700.63 €

HT, portant le montant du marché conclu initialement de 1 450 000.00 € HT à 1 476 700.63 € HT. Adoptée à 9 voix pour et 1 abstention (Bruno AVEQUE)

Délibération n°04-19052025-06 - BUDGET VILLE — Admissions en non-Valeur detitres de recettes | Le Conseil décide d'accepter l'admission en non-valeur de 4 titres de recettes émis en 2022 et 2023 pour un montant total de 1 559 € et dit que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65 du budget Ville 2025. Adoptée à l'unanimité

Délibérations n°04-19052025-07 / 08 — Aménagement d’un local situé dans l’immeuble Le Saphir Programme de travaux et demande de subvention auprès du Département de l'Isère et de la Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Le Conseil confirme la réalisation des travaux d'aménagement du local situé dans l'immeuble Le Saphir pour un montant en phase AVP de 306 460 € HT et sollicite une subvention de 45 000 € auprès du Département de l'Isère au titre de la dotation territoriale Oisans et de 90 000 € auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du Contrat Région ou du Bonus Ruralité.

Adoptées à l'unanimité _

Délibération n°04-19052025-09 — Rénovation du réservoir du Verney — Demande de subvention au titre de la convention conclue entre EDF et la Commission Locale de l'Eau (CLE) Drac Romanche

Le Conseil confirme la réalisation des travaux de rénovation du réservoir du Verney pour un montant estimatif de 198 991.50 € HT et sollicite une subvention de 50 000 € au titre de la convention conclue entre EDF et la

CLE Drac Romanche.

Adoptée à l'unanimité _|

Délibération _n°04-19052025-10 — Régie de recettes « Pôle Culturel » : Modification du tarif pour lexcursion culturelle à Berlin en Septembre 2025

Le Conseil approuve la modification du tarif demandé aux participants pour l’excursion culturelle à Berlin. Il fixe également le montant de la prise en charge par la Commune pour chacun des participants, la prise en

charge par la Commune des frais afférent à l'agent du Pôle Culturel encadrant ces voyages. Adoptée à l'unanimité

Délibération n°04-19052025-11 — Pôle Enfance de Vaujany : Approbation des nouveaux tarifs du Centre de Loisirs (ALSH)

Le Conseil approuve les nouveaux tarifs du Centre de Loisirs.

|'Adoptée à l'unanimité

Délibération n°04-19052025-12 — Approbation des tarifs 2025 des produits vendus par l'Office de | Tourisme Municipal et intégration au sein de la régie de recettes existante

Le Conseil approuve les tarifs 2025 des différentes prestations proposées par l'Office de Tourisme.

Adoptée à l'unanimité

Délibération n°04-19052025-13 - Création d’emplois jeunes pour la saison d’été 2025 Le Conseil décide de créer 31 emplois jeunes à temps complet pour la prochaine saison d'été 2025, répartis dans les différents services communaux.

Adoptée à l'unanimité

Délibération n°04-19052025-14 — Pôle Enfance : Approbation des différents règlements intérieurs du Centre de Loisirs (ALSH) — A l’usage des familles (Résidents / CCO)

Le Conseil approuve les différents règlements intérieurs du Centre de Loisirs.

Adoptée à l'unanimité