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Déliberation - des d lib rations 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - des d lib rations 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VAUJANY LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 mars 2026
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Eric BASSET, Elvina SAVIOUX, Philippe KOZMIN, Valérie MARTINET, Eric DOURNON, Laurence LATTARD, Patrick CHANOUX, Séverine VAQUERIZO, Nicolas ARNAUD
Absents : -
Pouvoir : -
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
N°
Délibération
Sens du
ou Vote
Élection du Maire :
Messieurs Yves GENEVOIS et Nicolas ARNAUD ont déposé leur candidature.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins : 11
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
03-20032026-01 | Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
— M. Yves GENEVOIS : dix (10) voix
— M. Nicolas ARNAUD : une (1) voix
M. Yves GENEVOIS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Détermination du nombre d’adjoints
Le Conseil décide de fixer le nombre d'adjoints au Maire à trois (3) et dit que les
03-20032026-02 | fonctions de ces adjoints seront déterminées par arrêté du Maire portant délégation
de fonctions et de signatures.
Adoptée à
l'unanimité
Élection des adjoints au Maire :
Les adjoints sont élus au scrutin de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Une seule liste a été déposée.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votants : 11
Bulletins blancs : 0
Bulletins nuls : 1
03-20032026-03 | Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
La liste déposée par Monsieur Eric BASSET, Madame Mariane MICHEL et Monsieur Philippe KOZMIN ayant obtenu 10 voix, les adjoints sont proclamés élus et prennent rang dans l'ordre de la liste comme suit :
1er Adjoint : M. Eric BASSET
2ème Adjointe : Mme Mariane MICHEL
3ème Adjoint : M. Philippe KOZMIN
Désignation des délégués représentant la Commune au sein de la Communauté de Communes de l’Oisans (CCO)
Le Conseil prend acte de la désignation des représentants de la commune au 03-20032026-04 | conseil communautaire de la Communauté de Communes de l'Oisans, à savoir : - Délégué titulaire : Yves GENEVOIS, Maire en sa qualité de Maire ; - Délégué suppléant : Monsieur Eric BASSET en sa qualité de 1er Adjoint.
Adoptée à
l'unanimité Ï
03-20032026-05
Désignation des délégués représentant la Commune au sein du Syndicat d'Assainissement des communes de l'Oisans et de la Basse Romanche (SACO)
Plusieurs élus se portent candidats pour représenter la commune au sein du syndicat : -Trois candidats ont postulé pour les deux postes de délégués titulaires (M. Nicolas ARNAUD, M.
Philippe KOZMIN et M. Patrick CHANOUX)
Trois candidats ont postulé pour les deux postes de délégués suppléants (M. Nicolas ARNAUD,
Mme Mariane MICHEL, M. Eric BASSET)
Pour la désignation des délégués titulaires :
= M. Nicolas ARNAUD obtient une voix
- M. Philippe KOZMIN obtient dix voix
- M. Patrick CHANOUX obtient dix voix
Pour la désignation des délégués suppléants :
- M. Nicolas ARNAUD obtient une voix
= Mme Marianne MICHEL obtient dix voix
- M. Eric BASSET obtient neuf voix
MM. Philipe KOZMIN et Patrick CHANOUX sont élus délégués titulaires. Mme Marianne MICHEL et M. Eric BASSET sont élus délégués suppléants
03-20032026-06
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire
- Le Conseil prend acte du montant des indemnités de fonction du Maire par application du barème légal en vigueur, indexé sur l'indice terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique.
- Le Conseil décide de majorer les indemnités de fonction du Maire à hauteur de 50% au vu du classement de la commune de Vaujany comme Station de tourisme, dit que le montant des indemnités sera automatiquement ajusté en fonction des évolutions de la valeur du point d'indice et/ou des taux maximaux fixés par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, sans qu'une nouvelle délibération ne soit nécessaire, sous réserve que les taux votés restent inchangés.
Adoptée à
l'unanimité
03-20032026-07
Fixation du montant des indemnités de fonction des Adjoints - Le Conseil décide de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d’Adjoints, par application du barème légal en vigueur, indexé sur
l'indice terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique.
- Le Conseil décide de majorer les indemnités de fonction des Adjoints à hauteur de 50% au vu du classement de la commune de Vaujany comme Station de tourisme, dit que le montant des indemnités sera automatiquement ajusté en fonction des évolutions de la valeur du point d'indice et/ou des taux maximaux fixés par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, sans qu'une nouvelle délibération ne soit nécessaire, sous réserve que les taux votés restent inchangés.
Adoptée à
l'unanimité
03-20032026-08
Délibération fixant les frais de représentation du Maire
Le Conseil décide d'autoriser le remboursement des frais de représentation au Maire sur présentation des justificatifs afférents à hauteur de 3 000 € par an et dit
que les frais de représentation du Maire lui seront remboursés dans la limite de cette enveloppe annuelle.
Adopté à
10 voix pour et
1 abstention
Adopté à
10 voix pour et
1 abstention
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 février 2026
Publié et affiché à Vaujany le 24 mars 2026
Retrouvez les délibérations et le procès-verbal du Conseil Municipal sur le site internet de la Commune : www.mairie-de-vaujany.fr