Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20101213 oj
Document publié le Lundi 13 décembre 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20101213 oj)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Ordre du Jour du Conseil communautaire du 13 décembre 2010 1/2
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
1. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM - EXERCICE 2010 : Décision Modificative n°4
2. MANDATEMENT DE CERTAINES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM
3.DUREE D’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS TRANSFERABLES
4. TAXE DE SEJOUR : modification du montant et de la durée de perception
5.OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL VAL D’HERAULT : acompte sur subvention pour 2011
6. PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PEZENAS : mise en place d’un point boisson – petite restauration
RESSOURCES HUMAINES
7. MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COMMUNE DE POMEROLS A LA CAHM
POLE PROJETS
EMPLOI & FORMATION
8. ADOPTION DU PROTOCOLE D’ACCORD PLIE 2011-2013
9. RENOUVELLEMENT CONVENTIONS "REFERENTS DE PARCOURS PLIE" – SEMESTRE 2011 (CCAS d'Agde - CIAS Pays de Pézenas)
HABITAT
10. DELEGATIONS DES AIDES A LA PIERRE : Avenants à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention Agence Nationale de l’Habitat (Anah)
11. CONVENTION D’OBJECTIF AVEC L’ASSOCIATION « AGENCE IMMOBILIERE A VOCATION SOCIALE » : proposition pour capter des logements à louer dans le Parc privé pour les ménages modestes
12. TRAITEMENT DES DOSSIERS D’OPAH RU DEPOSES MAIS NON FINALISES AU 31 DEC. 2010 : prolongation de l’ingénierie sur le 1er semestre 2011
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 13 DECEMBRE 2010 à 18 heures
Salle des Fêtes à VIAS Ordre du Jour du Conseil communautaire du 13 décembre 2010 2/2
ADS
13. SERVICE AUTORISATION DU DROIT DES SOLS – ADHESION DE LA COMMUNE D’AUMES : convention de mise à disposition des services de la CAHM
PATRIMOINE & QUALITE ARCHITECTURALE
14. ABBATIALE DE SAINT-THIBERY : acquisition de la maison appartenant à monsieur GARCIA, parcelle AB 326
15. REPARATION DES VITRAUX DE L’EGLISE SAINT JEAN BAPTISTE DE FLORENSAC : attribution d’une subvention d’équipement à la commune
ENVIRONNEMENT
16. CHENAL DU CLOT DE VIAS (du Canal du Midi à la Mer) - PASSE A CIVELLES : demandes de subventions
17. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE