Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110523 oj
Document publié le Lundi 23 mai 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110523 oj)
Thèmes du document : Logement, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du Jour - Conseil communautaire du 23 mai 2011 1/3
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
HABITAT
CONVENTIONS DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE (2010-2015) :
1. DELEGATION PAR L'ETAT AUX EPCI « DES AIDES A LA PIERRE » : Avenant à la convention de délégation de compétence avec l'Etat
2. AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE L'ETAT POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE EN MATIERE D'ATTRIBUTION DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT
3.AVENANT A LA CONVENTION POUR LA GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE AVEC L'Anah
PARC PRIVE :
4. PROGRAMME D’ACTIONS TERRITORIAL (PAT) 2011 : définition des priorités annuelles sur le parc de logements privés
5. CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE AVEC L’ANAH : afin que les propriétaires occupants puissent bénéficier des aides du FART, Fonds d'Aide pour la Rénovation Thermique
6. AUTO-REHABILITATION DES LOGEMENTS : renouvellement de la convention avec « Les Compagnons Bâtisseurs »
7.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE DEPARTEMENTALE POUR L'INFORMATION DU LOGEMENT DE L'HERAULT (ADIL) : Avenant de prolongation N° 4 pour l’année 2011
PARC PUBLIC :
8.CONVENTIONS D’UTILITE SOCIALE (CUS) DES ORGANISMES HLM AVEC L’ETAT DEFINISSANT LEURS ORIENTATIONS ET LEURS PROGRAMMES D’ACTIONS : avis de la CAHM
9. PREVISIONNEL DES OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX ET HEBERGEMENTS A NOTIFIER EN 2011
10. DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE – FINANCEMENT 2011 : montants des aides de l’Etat pour les logements sociaux et hébergements
11. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « URO HABITAT », Union Régionale des Organismes d’habitat social (actions d’aides et d’information) : aide de la CAHM de 2 000 €
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 23 MAI 2011 à 18 heures
Salle des Fêtes du REX à MONTAGNAC Ordre du Jour - Conseil communautaire du 23 mai 2011 2/3
PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - OPERATION « LE PIXEL » A VIAS : garantie d'emprunts auprès de SFHE ARCADE :
12. 197 933,25 € représentant 75 % de 263 911,00 € en prêt PLAI Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base)
13. 61 464,75 € représentant 75 % de 81 953,00 € en prêt PLAI Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base)
14. 391 182,75 € représentant 75 % de 521 577,00 € en prêt PLUS Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base)
15. 121 477,50 € représentant 75 % de 161 970,00 € en prêt PLUS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : ventes des lots n°11 d’une superficie de 1 914 m² et n°12 d’une superficie de 1 963 m² à monsieur LAURIOL Jacques (projet de transport routier de marchandises)
17. SITE « LA MEDITERRANEENNE - ACQUISITION MAISON CADASTREE HK 30 et 31 : cession de la commune à la CAHM pour un prix de 150 500 €
18. 9ème « PRIX DE LA TRES PETITE ENTREPRISE 2011 » : participation de la CAHM
VITICULTURE
19. 2ème EDITION DE VINOCAP - MISE EN VALEUR DE NOS TERROIRS ET DE NOS PRODUCTIONS VITICOLES DANS LE CADRE D'UN VILLAGE VIGNERON SUR LES QUAIS DU CENTRE PORT AU CAP D'AGDE : modalités d'organisation et de financement
ENVIRONNEMENT
20. SITE DE LA GRANDE MAÏRE A PORTIRAGNES – REALISATION D’AMENAGEMENT DANS LE CADRE DU CONTRAT NATURA 2000 « Préservation des milieux dunaires et des laisses de mer » : convention de travaux tripartite (Conservatoire du Littoral, mairie de Portiragnes et CAHM)
PLANIFICATION & AGRICULTURE
21. CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION "DES TERRITOIRES RURAUX" : modification du financement au titre de la mesure 341 B du FEDER
EMPLOI - FORMATION
22. PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI HERAULT MEDITERRANEE : ajustements de la programmation 2010
23. PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) HERAULT MEDITERRANEE : programmation 2011
24. ASSOCIATION DE GESTION INTER-PLIE de l'HERAULT (AGIPLIE) : avance de trésorerie
METIERS D’ART
25. ACQUISITION DE LOCAUX – 11 RUE LOUIS BAGES A AGDE DANS LE CADRE DES ATELIERS RELAIS POUR LES CREATEURS DE METIERS D’ART ET DES METIERS DE LA MODE EN CŒUR DE VILLE Ordre du Jour - Conseil communautaire du 23 mai 2011 3/3
26. ORGANISATION DU « SALON DES INVENTEURS DE MUSIQUE ET DE SONS » DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE MUSIQUE DU MONDE « FIEST’A SETE » LE 25 JUILLET 2011 A AGDE : prise en charge des frais d’hébergement et de restauration
POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
27. REALISATION D’INFRASTRUCTURES COMMUNES SUR LA COMMUNE D’AGDE LIEU-DIT « LES MOULIERES » (aire d’accueil des gens du voyage, plate-forme de compostage des végétaux) : convention bipartite pour le remboursement des sommes dues par la CAHM au SMICTOM de Pézenas
28. AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE SUR VIAS : modification du montant de la caution
RESSOURCES HUMAINES
29. RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE POUR LA GESTION DE L’AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE DE VIAS
30. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS AFIN D’ACCOMPAGNER L’EVOLUTION DE LA STRUCTURE
MARCHES PUBLICS
31. MAITRISE D’ŒUVRE RESEAU TRES HAUT DEBIT : attribution du marché
TRANSPORT & DEPLACEMENTS
32.TRANSPORT DES SCOLAIRES SUR LES LIGNES REGULIERES DU RESEAU CAP’BUS : convention financière 2011 relative aux modalités d’utilisation du réseau urbain de la CAHM
CELLULE EUROPE
33.AXE 4 DU FONDS EUROPEEN DE LA PECHE – PROJET « PANIER DE POISSON ET COQUILLAGE » : subvention de la CAHM
34. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE