Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRSivos23 03 07
Compte-Rendu - 4 CRSivos19 10 06
Déliberation - 1 CRSivos17 01 06
Compte-Rendu - CR SIVOS MARS 2013
Compte-Rendu - 2 SIVOS CR 24 AVRIL 2014
Compte-Rendu - CR10DEC96
Compte-Rendu - SMairie Mon18120516561
Compte-Rendu - 2 CR SIVOS 04 04 2016
Compte-Rendu - 3 SIVOS CR 25 11 2014
PLU - Annexes - annexes nuisance acoustique
Compte-Rendu - 2 CRSivos16 03 06
Document publié le Jeudi 16 mars 2006 par la commune de Montagny-Sainte-Félicité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CRSivos16 03 06)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Transports,
SIVOS ERMENONVILLE – MONTAGNY - COMPTE RENDU DU JEUDI 16 MARS 2006
Présents :
Titulaires : Monsieur Jean-Paul Douet, Madame Friez, Mme Conquet, Monsieur Alain Pètrement, Monsieur Jacques Maquet.
Suppléants : Monsieur Jean-François Picou, Monsieur Daniel Vonck.
Présentes dans la salle : Mesdames Annick Brunbrouck, Jeanne Boulanger, Maryvone Dextré, Sylvie Trollé, Véronique Locre.
Absentes excusées : Mesdames Sylvie Gon et Anne-Marie Laudijois.
Monsieur Jacques Maquet est élu secrétaire de séance.
Signature du précédent compte rendu
1/ Compte administratif 2005
Présentation du compte administratif 2005 par le doyen
Fonctionnement : Dépenses : 140 526.79 €
Recettes : 138 191.54 €
Déficit : 2 335.25 €
Investissements : dépenses : 1 219.70 €
Recettes : 0.00 €
Déficit : 1 219.70 €
Le compte administratif est accepté à l'unanimité (votants : Madame Friez, Madame Conquet, Monsieur Pètrement, Monsieur Maquet et Monsieur Vonck)
Le président informe que le compte de gestion est rigoureusement identique au compte administratif.
2/ Budget primitif 2006
Présentation du budget 2006 par le président
Fonctionnement : Dépenses : 217 350.00 € + 2 335.25 € déficit 2005 Recettes : 219685.25 €
Investissements : Dépenses : 4 780.30 € + 1 219.70 € déficit 2005 Recettes : 6 000.00 €
Le budget est accepté à l'unanimité.
Répartition des charges par commune
En fonction des éléments fournis par les déclarations officielles de chaque commune (DGF, potentiel fiscal, nombre d'habitants, nombre d'enfants) la répartition des charges se répartit comme suit : Part Ermenonville : 84 194.77 €
Part Montagny : 25 390.48 € 3/ Organisation
Les directrices des écoles informent des difficultés à venir pour le transport vers la piscine. Le nombre d'enfants augmentant sans cesse, le bus ne pourra plus transporter tous les enfants. Des solutions devront être trouvées.
4/ Communications diverses
Les fresques seront mises en place pour la fête de fin d'année, le 1er juillet. Pour Montagny, un support de 3.90m x 1.60m sera nécessaire.
La séance est levée à 22h00