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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations
Document publié le Mardi 30 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité,
= LA RIVIERA Direction Générale des Services DULEVANT. Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 30 JANVIER 2024
1ère séance de l’année 2024
Adoptée à l'unanimité des
1 | N°2024-BC-1S-DAJA-01 | Approbation du procès-verbal du bureau | voix exprimées, par 10 voix communautaire du 19 décembre 2023 pour
Adoptée à l'unanimité des
2 | N°2024-BC-IS-DAJA-02 | Adhésion de la CARL à l'association nationale | voix exprimées, par 10 voix des élus des littoraux (ANEL) pour
Adoptée à l'unanimité des
voix exprimées, par 11 voix
pour
Adhésion 2024 de la CARLA la Fédération des
2. | N°2024-BC-1S-DAJA-05 Entreprises Publiques Locales (Fedepl)
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site Internet https://www.rivieradulevant.fr.
Gosier, le 30 janvier 2024
La secrétaire de séance Le Président
Muguette DAIJARDIN
COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION LE SOSIER SAINTE ANNE / SAIS T-EFRAMEIDIS / LA DÉSIHTALIE
F3. boulevard Au Général de Gaulle 97190 LE GOSIER - Standard : 0590 48 47 47 Fox : O590 A8 47 49 / OS 90 93 C8 97