Déliberation - Representation GIP CAP Loisirs

Documents similaires

Déliberation - Designation representant GIP 1

Conseil Municipal - Representation CM CDAC

Déliberation - Representation au Comite de Jumelage

Déliberation - Representation SEM LA FERTOISE

Déliberation - Representation Conseil Lycee

Conseil Municipal - Representation CM CNAS

Déliberation - Representation Conseil College

Déliberation - Representation au CNAS

Déliberation - Representation au Comite de Centre des Sapeurs Pom

Conseil Municipal - Representation CM Conseil dets ROBERT GARNIER

Déliberation - Representation GIP CAP Loisirs Document publié le Mardi 27 juin 2017 par la commune de Ferté-Bernard. Lien du pdf (Déliberation - Representation GIP CAP Loisirs)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, VILLE DE LA FERTE-BERNARD

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Date de convocation 27 juin 2017

Date d’affichage 27 juin 2017

Nombre de conseillers

en exercice 29

présents 27 (+ 2 procuration)

votants 29

L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT

Le TROIS JUILLET à Vingt heures trente,

le Conseil Municipal de la Ville de la Ferté-Bernard, légalement convoqué en session ordinaire, s’est réuni aux Halles Denis Béalet, lieu habituel de ses séances, en séance publique sous la présidence de Monsieur Didier REVEAU, Maire.

Etaient présents :M. Didier REVEAU, Mme Pascale LEVEQUE, M. Philippe GALLAND, Mme Marie-Josèphe JACOB, M. Jean THOREAU, Mme Cécile KNITTEL, M. Daniel GUEDET, M. Jacky TACHEAU, M. Gaëtan THOMAS, Mme Camille MORIN-BURRE, M. Thierry BODIN, Mme Sylvie SEQUEIRA, Mme Sophie DOLLON, M. Nicolas CHABLE, Mme Bénédicte MARCHAIS, M. Virginie ARZUL-MORICEAU, M. Michel DIEDERICH, Mme Hèlene DEBLOCK, M. Gérard GUESNE, Mme Dominique BURLOT, M. Michel ARBOUYS, Mme Delphine LETESSIER, M.Quentin GUTIERRES, Mme Edith ALIX, Mme Sylvie FAVRET, M. Thierry PERRE, M. Claude DROUET

Excusés : Mme Marie-Hélène TROUILLOT (Pouvoir donné à Mme Marie-Josèphe JACOB), M. Jean-Carles GRELIER (Pouvoir donné à Jean THOREAU)

Il a été, suivant les prescriptions de la loi du 5 avril 1884, procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.

Madame Camille MORIN-BURRE a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « GIP CAP LOISIRS »

VU la séance du Conseil Municipal en date du 26 juin 2017 au cours de laquelle il a été procédé à l’élection du Maire,

VU la séance du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2017 au cours de laquelle il a été procédé à l’élection des Adjoints,

CONSIDERANT la démission de Monsieur Jean-Carles GRELIER, précédent Maire et Conseiller Municipal, résultant de son élection au mandat de député de la 5ème circonscription de la Sarthe,

CONSIDERANT qu’il convient de modifier les représentants du Conseil Municipal au sein du Groupement d’Intérêt Public « Cap Loisirs » suite à l’élection de Monsieur Didier REVEAU en qualité de Maire,

CONSIDERANT que le Groupement d’Intérêt Public « Cap Loisirs » doit être représentée par 14 membres titulaires et 8 membres suppléants,

CONSIDERANT l’appel à candidature qui a été lancée,

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

072-217201326-20170707-DEL_17_07_03_18-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/07/2017Le Conseil Municipal,

Après avoir enregistré la candidature d’Edith ALIX,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité des membres votants (29 Pour – 0 Contre – 0 Abstention)

Désigne :

- Madame Edith ALIX comme représentant du Conseil Municipal à sein du Groupement d’Intérêt Public « Cap Loisirs »

Prend acte que les représentants sont désormais les suivants :

- Membres Titulaires :

 Didier REVEAU

 Pascale LEVEQUE

 Philippe GALLAND

 Gaëtan THOMAS

 Josette JACOB

 Edith ALIX

 Jean THOREAU

 Daniel GUEDET

 Cécile KNITTEL

 Jacky TACHEAU

 Michel DIEDERICH

 Hélène DEBLOCK

 Sophie DOLLON

 Claude DROUET

- Membres suppléants :

- Madame Virginie ARZUL-MORICEAU

- Monsieur Nicolas CHABLE

- Madame Delphine LETESSIER

- Madame Sylvie SEQUEIRA

- Monsieur Gérard GUESNE

- Madame Camille MORIN-BURRE

- Madame Marie-Hélène TROUILLOT

- Madame Bénédicte MARCHAIS

Pour Copie Conforme,

Le Maire

Didier REVEAU