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Procès Verbal - pv du CM 05042023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Barjols.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du CM 05042023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Département du Var
Arrondissement de Brignoles Commune de Barjols
Début de la séance : 18 h 40
Fin delaséance :20h43
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 31 mars 2023
Nombre de conseillers : 23
Présents : 15
Nombre de votants : 18
Catherine VENTURINO - GABELLE Céline PETIT Gullda-CHAHVERDI pouvoir à C.
VENTURINO GABELLE
Alain VAURY Stéphanie GOUDAL-ORIONE François VOLPI
Michèle ARNAUD Raymonde ASTIER Sébastien-LEDESMA-pouvoir à
J.CUCCHI
Jacques CUCCHI Plerre FABRE ‘ Myrlam GARSON
Yves-GIAGCOMELL absent Brigitte LAURENT excusée Mande-ORLOMVSKILEMEQUE-pouvoir
à S.GOUDAL-ORIONE
GCandiee-ROSELLINI absente Corinne BADOUX Daniel VIRGIL
André APARICIO Daniel GERVASONI Maurice-JEAN-excusé
Laurent-MICHEL-excuSÉé Magali SARDOU
Absents : 2 et 3 excusés
Pouvoirs : 3
SECRETARIAT GENERAL
1- Approbation du Procès-verbal du consell municipal du 22 mars 2023
Vote: Pour15 Contre: 1 A. APARICIO Abstention : 2 M.SARDOU — D.GERVASONI
2- Eïiection du li : ONE
Vote : Pour: unanimité Contre : 0 Abstentlon : 0
Service Finances- Subvantion
1. Vote du Budget primitif —- Commune 2023
Madame Marie-Christine HANRIOT présente les éléments du Budget Primitif
Madame Céline PETIT fait lecture de la délibération
Vote:Pour: 15 Contre: 3 A. APARICIO D. GERVASONI M. SARDOU Abstention : 0
2. Vote du Budget primitif — Eau 2023
Madame Marie-Christine HANRIOT présente les éléments du Budget Primitif Madame Céline PETIT fait lecture de la délibération
Vote : Pour : 15 Contre : 3 A. APARICIO D. GERVASONI M. SARDOU Abstentlon : 0
3. Vote du Budget primitif — Assalnissement 2023
Madame Marle-Christine HANRIOT présente les éléments du Budget Primitif Madame Céline PETIT fait lecture de la délibération
Vote : Pour : 15 Contre : 3 A. APARICIO D. GERVASONI M. SARDOU Abstention : O
4. Flxation du taux des trois taxes exercice 2023
Madame Céline PETIT fait lecture de la délibération
Vote : Pour : unænimité Contre : 0 Abstention : 0 Service Projets
Madame le Maire fait lecture de la délibération
1- Demande de financement Requalification de la place de la Rouguière — FEDER Volet RURAL — Appel à projets « Soutien à la
revitalisation des centralités rurales du territoire régional » :
Dans le cadre des demandes de subvention pour les travaux de la place de la Rouguière, le conseil doit autoriser madame le
maire à réaliser le dépôt de la dernière phase du dossier pour les fonds européens FEDER à hauteur de 628 125€. Vote : Pour : 15 Contre : 0 Abstentlon : 3 A. APARICIO D. GERVASONI M. SARDOU
Service Police Municipale
Madame le Maire fait lecture de la délibération
L Mise en place du logiciel de gestion du cimetière : contrat 3D OUEST fourniture logiciel et maintenance
Le logiciel Cimetière de France ne permet plus de gérer comme il se doit le cimetière de Barjols. Après analyse faite par les
services, le logiciel 3D ouest convient en tout point aux attentes des gestionnaires. Coût d'achat: 3048€ Vote: Pour: Unanimité Contre: 0 Abstention: 0
rvice Educatjo: ration
Madame Céline PETIT fait lecture de la délibération
1- Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre Médico-scolaire de Saint-Maximin
L'administration des dossiers médicaux des enfants scolarisés à Barjois (212) est réalisée par le centre. La participation
proposée est à hauteur de 1.5€ par enfant soit 318€.
Vote : Pour : Unanimité Contre : 0 Abstentlon : O
Service Technique
Madame le Maire falt lecture de la déltbération
1- Transferts et reprises-de compétences SYMIELECVAR
Reprises de compétences pour les communes de Roquebrune sur Argens et Puget sur Argens (IRVE), et transferts Carcés et
Gonfaron (maintenance éclairage public) et CAPV (réseau de prise en charge électrique). Vote : Pour : Unanimité Contre : 0 Abstention : ü
Service Urbanisme-Cadastre
Monsieur Alain VAURY fait lecture de la délibération
1- Délibération prescrivant la modification n°2 de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Vote : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 3 A. APARICIO D, GERVASONi M. SARDOU
Monsieur Alaln VAURY fait lecture de la délibération
2- Autorisation de signature — acquisition parcelle HS83- ER n°30 — 3000 m2 -
TOURTOUIRES
997
re ni, 1 À 5% _ br] L pas _— Dans le cadre de l'emplacement réservé ER 30 pour faciliter l'accessibilité des secours. Vote: Pour:15 Contre :9 Abstention: 3-A. APARICIO D. GERVASONI M. SARDOU Monsleur Alain VAURY fait lecture de la délibération
3- Autorisation de signature - acquisition parcelle B398 — 1035 m2
à É
Dans le cadre d’une volonté de développer un espace public vert en cœur de village, Vote: Pour:15 Contre : 3- A. APARICIO D. GERVASONI M. SARDOU Abstention 0
Monsieur Alain VAURY falt lecture de {a délibération
4- Autorisation de signature — acquisition parcelle B 964-- 200 m2
Dans le cadre de la facilitation de la mise en place d’une maison médicale Vote: Pour :16 Contre : 0 Abstention: 2-A, APARICIO M.SARDOU
Signature du secrétaire de séance : Madame Stéphanie GOUDAL-ORIONE
/
Signature de Madame le Maire : Madame Cathy VENTURII ELLE