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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c093 06 2015 3 tourisme delib compte administratif
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c093 06 2015 3 tourisme delib compte administratif)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Mode, textile et habillement,
PREFECTURE
DEUX-SEr
cs
03
JUL.
2015
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DE
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.
ME
Niort
-Marais
Poitevin
|
PREFECTURE
DEUX:SEVRES
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OFFICE
DE
TOURISME
DE
NIORT-— MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
Etablissement
Public
à caractère
industriel
et
Commercial
(EPIC)
Comité
de
Direction
du
1° Juin
2015
Délibération
n°
2015-01-06
/ 02
Objet
: Approbation
du
compte
administratif
2014
Le
Comité
de
Direction
de
l'Office
de
Tourisme
de
Niort
—
Marais
Poitevin
—
Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise,
légalement
convoqué
le
19
Mai
2015
en
vue
d’un
comité
prévu
le
26
Mai,
puis
re-convoqué
pour
absence
de
quorum
s'est
réuni
à
Niort
le
1er
Juin
2015
sous
la
Présidence
de
Mr
Michel
SIMON.
Présents
:
Collège
représentant
les élus
communautaires
:
Mesdames
et
Messieurs,
S.
DEBOEUF,
V.
HENIN-FERRER,
A.
LIAIGRE,
J.
MORISSET,
C.
RICHECCOEUR,
M.
SIMON
Collège
représentant
les professions,
organismes
et associations
intéressés
au
tourisme
:
Mesdames
et
Messieurs,
J. AUBINEAU
{Suppléant
de
j.
BROSSEAU),
M.
BEAUFORT,
A.
DUMOULIN
{Suppléante
de
M.
BOISSELIER),
A.
BAUMARD
(Suppléante
de
JC.
DESBAS),
JP. JAVELLO
(Suppléant
de
L. DELAGARDE),
F.
LUCAS,
P. MATHON,
Autres
présents
sans
voix
délibérative
:
M.
HEGRON
Egalement
présente
au
titre
des personnalités
invitées
:
Madame
Capucine
MATHE
: CAN
Monsieur
Jean-Pierre
DITSCH
: Trésorier
Niort
Sèvre
Monsieur
Marc
RICHET
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
(13
présents
sur 39
membres)
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Claire
RICHECOEUR
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'après
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
pour
l'année
2014
il
est
proposé
au
Comité
de
Direction
d'examiner
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2014.
Il se
résume
ainsi :
Office
de
Tourisme
de
Niort
—- Marais
Poitevin
— Vallée
de
la Sèvre
Niortaise
6,
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
-
CS98777
—
79027
NIORT
Cedex
Siège
administratif
: Tel
/ 05.49,24.89.77
—
Fax
/ 05
49
35.80,93 Section
d'investissement
: RECETTES
Chapitre |
Intitulé
Réalisé
2013 |
Prévision
2014
|
Réalisé
2014
10 | Dotations
fonds
divers
et réserves
34
627.35
34
300.30
34
300.30
13 |
Subvention
investissement
0,00
16
146,00
16
146.00
O21
Virement
de
la section
investissement
38
972.08
040
Opération
d'ordre
40
815.93
45
500.00
45
359.07
041
Opérations
patrimoniales
0.00
O0
Solde
d'exécution
section
investissement
0.00
Sous
Total
75 443.28
134
918.38
95
805.37
Restes
à réaliser
16
146.00
TOTAL
91
589.28
134
918.38
95
805.37
Section
d'investissement
: DEPENSES
Chapitre |
intitulé
Réalisé
2013
|
Prévision
2014
|
Réalisé
2014
20
Immobilisations
incorporelles
8 671.62
11
649,67
6
826.70
21
Immobilisations
corporelles
18
996.06
100
916.96
88
466.90
27
Autres
immo
{caution)
1 200.00
1 200.00
040
Opération
d'ordre
de
transfert
47
150,00
17
150,00
17
150,00
O01
Solde
d'éxécut®
de
section
invest
34
627.35
4 001.75
4 001.75
O41
Operations
patrimoniales
Sous
Total
79
445.03
134918.38|
117
645,35
Restes
à
réaliser
46
444.55
4
794.64
TOTAL
125
889.58
134
918.38!
122
439.99
Section
de
fonctionnement
: RECETTES
Chapitre |
Intitulé
Réalisé
2013
|Prévision
2014
|
Réalisé
2014
013
Atténuation
de
Charges
28
092.23
50
000.00
51
766.48
70
Vente
de
produits
151
575.42
167
000.00
178
402.87
74
Subventions
d'exploitation
553
000.00
459
000.00!
459
154.00
75
Autres
produits
d'activité
annexe
170
007.02
274
500.00|
274
501.43
77
Produits
exceptionnels
0.00
12
600.00
14
754,26
042
quote
part
subvention
invest®
17150,00
17
150,00
17
150,00
Sous
Total
919
824.67
980
250.00
995
729.04
002
Excedent
fonctionnement
reporté
37
614.92
45
966.22
45
966.22
TOTAL
957
439.59!
1026
216.22 |
1 041
695.26 Section
de
fonctionnement
: DEPENSES
Chapitre
|
Intitulé
Réalisé
2013
|
Prévision
2014
|
Réalisé
2014
O11
Charges
à caractère
général
263
986.65
296
100.00
|
296
062.23
012
Charges
de
personnel
570
426.15
639
000.00
638
235.22
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1247.39
3
500,09
1
203.99
66
Charges
financières
654.95
2 C00.00
1 287.67
67
Charges
exceptionnelles
42,00
500,00
0.00
O22
Dépenses
imprévues
0,00
644.14
0,00
G23
Virement
à
section
investissement
0,00
38
972.08
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
40
815.93
45
500.00
45
359.07
TOTAL
877
173.07
1
026
216.22
982
148.18
Il
est
demandé
au
Comité
de
Direction
de
bien
vouloir
approuver
le
compte
administratif
2014
et
autoriser
le
Président
à signer
les
documents
budgétaires
correspondants.
Le
Comité
de
Direction,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mr
le
Président
et
en
avoir
délibéré,
approuve
ce
plan
de
formation
par
13
voix
pour,
O
voix
contre,
O
voix
d'abstention.
Fait
et
délibéré
à Niort
le 1° Juin
2015
Mr
Michel
SIMON
Le
Président
—