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Conseil Municipal - 2012 42 Approbation CM 090812
Document publié le Jeudi 20 septembre 2012 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2012 42 Approbation CM 090812)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2012-42 en date du 20/09/2012 portant approbation du compte rendu du
Conseil Municipal du 09/08/2012 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 20 Septembre 2012, à 20H30, suivant convocation en date du 13 Septembre 2012 sous la présidence du Maire,
M. Jean-Claude LEBLOIS.
Mme Andrée HARGE a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre
15 8 3 8 11 Li 0
Présents : MM. LEBLOIS Jean-Claude, FAUCHER Alain, DESROCHE Roger, HARGE Andrée, COUSTY Gilles, BERGER Thierry, PAGO Corinne, DUCHEZ Michel.
Représentés : GILLES Dominique procuration à Alain FAUCHER, PASQUET Christophe procuration à DESROCHE Roger, DUTHEIL Rachel procuration à LEBLOIS Jean-Claude.
Lecture faite du compte rendu de la séance du 09 Août 2012,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 21 Septembre 2012 et transmise à la Préfecture.