Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 18.09.24 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14.02.24 1
Déliberation - Liste deliberations CM du 26.06.2024 1
Déliberation - Liste deliberations CM du 17.04.24 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 28.09.22
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 14.12.2022 0
Déliberation - Liste deliberations CM du 18.09.24 2
Déliberation - Liste deliberations CM du 29.05.24 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13.12.23 1
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 15.11.23
Déliberation - Liste deliberations CM du 17.04.24 1
Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 17.04.24 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Démocratie,
NX (
Vile de
PORNICHET
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU 17 AVRIL 2024
Numéro
de la
délibération
Objet de la délibération Vote de la délibération
24.04.01
Demande de renouvellement du
classement de l'Office de Tourisme de
Pornichet en catégorie | — Approbation
Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.02
Casino — Avenant n°1 au contrat de
délégation de service public
Approbation et autorisation de signature
Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.03
Cinéma — Avenant n°1 au contrat de
délégation de service public
Approbation et autorisation de signature
Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.04 Attribution de compensation Modification — Approbation
Votants : 31
Approbation par 30 votes pour et 1 abstention
(Madame FRAUX)
24.04.05
Itinéraires cyclables Convention
financière de fonds de concours entre
Saint-Nazaire Agglomération-la CARENE
et la Ville de Pornichet — Approbation et
autorisation de signature
Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.06 Cession de matériel — Camion Benne Renault Mascott — Autorisation Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.07 Cession de matériel — Fourgon Trafic Frigorifique — Autorisation Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.08 Tableau des effectifs du communal — Modifications personnel
Votants : 31
Approbation par 26 votes pour et 5 abstentions
(Monsieur JOUBERT, Madame DIVOUX,
Monsieur NICOSIA, Madame ROBERT et
Madame FRAUX)
24.04.09
Adhésion de la Ville de Pornichet à
l'association Société Française
d’Arboriculture — Autorisation
Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.10
Collecte pour recyclage des déchets
d'emballages ménagers issus de la
consommation hors foyer — Appel à projet
— Contrat-type entre CITEO / ADELPHE
et la Ville de Pornichet — Approbation et
autorisation de signature
Votants : 31
Approbation à l'unanimité
24.04.11
Adhésion de la Ville de Pornichet au
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de
l'environnement de Loire-Atlantique
(CAUE 44) — Autorisation
Votants : 31
Approbation à l’unanimité |Acquisition d'une propriété non bâtie — |
Avenue des Evens — Cadastrée section
AH n°634 — Propriété de Monsieur Franck
BABONNEAU et Madame Blandine
24.04.12 | SUIGNARD -— Approbation et autorisation
de signature de l'acte notarié —
Classement dans le domaine public (Madame FRAUX)
communal — Approbation
| Votants : 31
|
Acquisition d'une parcelle non bâtie — Ile |
de Beauchamp - Cadastrée section BH | Votants : 31
n°118 — Propriété de Madame Claudine
ROGER - Approbation et autorisation de | Approbation à l'unanimité signature de l’acte notarié
Crèches — Convention d'objectifs et de
financement « Prestation de Service
Unique » entre la Caisse d’Allocations
Familiales de Loire-Atlantique et la Ville
de Pornichet — Approbation et autorisation
= | de signature
24.04.13
Votants : 31
24.04.14
Approbation à l'unanimité
Approbation par 30 votes pour et 1 abstention
Crèches — Participation des familles —| Votants : 31
24.04.15 \|Modifications des prix plancher et prix
plafond — Approbation Approbation à l'unanimité
Crèches — Modifications du règlement Votants : 31
240416 | érieur Approbation Approbation à l'unanimité
Pornichet Glisse Trophy 2024 —
Convention de partenariat entre | Votants : 31
24.04.17 |l'association Paddle Club de France et la
Ville de Pornichet — Approbation et| Approbation à l'unanimité autorisation de signature
Course nature « Entre plages et chemins
creux » 2024 — Convention de partenariat
entre l'association Courir Ensemble
Pornichet Côte d'Amour (CEPCA) et la
Ville de Pornichet — Approbation et
[autorisation de signature
Votants : 31
24.04.18
Approbation à l'unanimité
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la Commune.
À Pornichet, le 2 4 AVR. 2024
A
Jean-Claude PELETEUR