Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 09.06.23
Déliberation - Liste deliberations CM du 29.05.24 2
Déliberation - Liste deliberations CM du 17.04.24 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13.12.23 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18.12.2024 1
Déliberation - Liste deliberations CM du 18.09.24 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14.02.24 1
Déliberation - Liste deliberations CM 20.11.2024 1
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 28.06.23
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 23.11.22
Déliberation - Liste deliberations CM du 29.05.24 1
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 29.05.24 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
> PORNICHET
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA SEANCE DU 29 MAI 2024
Numéro
de la
délibération
Objet de la délibération Vote de la délibération
Votants : 32
Pour le budget principal :
> Approbation par 26 votes pour et
6 abstentions (Monsieur JOUBERT,
. . Madame DIVOUX, Monsieur NICOSIA, 24.05.01 |Exercice 2023 — Compte de gestion 2023 Madame ROBERT, Monsieur BELLIOT et
Madame FRAUX).
Pour le budget annexe « Quai des Arts » :
> Approbation à l'unanimité.
Votants : 31
Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire en
exercice, ne prend pas part au débat et se retire
lors du vote.
. L Pour le budget principal : Exercice 2023 Budget principal et > Approbation par 25 votes pour et
24.05.02 |budget annexe Quai des Arts — : . Approbation du compte administratif 2023 Sa0sientions (Monsieur JOUBERT, PP p Madame DIVOUX, Monsieur NICOSIA,
Madame ROBERT, Monsieur BELLIOT et
Madame FRAUX).
Pour le budget annexe « Quai des Arts » :
> Approbation à l'unanimité.
Votants : 32
Pour le budget principal :
> Approbation par 26 votes pour et
, . 6 abstentions (Monsieur JOUBERT Exercice 2023 — Budget principal et . '
24.05.03 | budget annexe Quai des Arts — Affectation Madame DIVOUX, Monsieur NICOSIA, des résultats Madame ROBERT, Monsieur BELLIOT et Madame FRAUX).
Pour le budget annexe « Quai des Arts » :
> Approbation à l'unanimité. Votants: 32
Pour le budget principal :
| > La section de fonctionnement, s'équilibre en | dépenses et recettes à 8 291 787,83 €,
| approbation par 26 votes pour et
6 abstentions (Monsieur JOUBERT, |
Madame DIVOUX, Monsieur NICOSIA,
Madame ROBERT, Monsieur BELLIOT et
Madame FRAUX).
| > La section d'investissement s'équilibre en
dépenses et recettes à 14 720 759,41 €,
approbation par 26 votes pour et
|
Exercice 2024 — Budget principal et!
24.05.04 |budget annexe Quai des Arts — Budget 6 abstentions (Monsieur JOUBERT
| | supplémentaire 2024 — Approbation Madame DIVOUX, Monsieur NICOSIA. | Madame ROBERT, Monsieur BELLIOT et
Madame FRAUX).
Pour le budget annexe « Quai des Arts » :
> La section de fonctionnement, s'équilibre en
dépenses et recettes à 59 300,01€.
approbation à l'unanimité.
> La section d'investissement s'équilibre en
dépenses et recettes à 266 581,04€,
approbation à l'unanimité.
Votants : 32
Exercives 2024 et SuIVnts _ Aut rt Approbation par 26 votes pour et 6 abstentions 24.05.05 | Programme / crédits de paiement —| {eur JOUBERT, Madame DIVOUX Aménagement du Cœur de Ville — . ' ' À T7. : . Monsieur NICOSIA, Madame ROBERT, ctualisation des crédits de paiement Monsieur BELLIOT et Madame FRAUX)
Votants : 32
nreroies 202 ° Se nn Approbation par 26 votes pour et 6 abstentions 24.05.06 Aménagement du Front de mer — (Monsieur JOUBERT, Madame DIVOUX, À Te 2 4: . | Monsieur NICOSIA, Madame ROBERT, | ctualisation des crédits de paiement | Monsieur BELLIOT et Madame FRAUX)
Exercices 2024 et suivants — Autorisation
24.05.07 ce programme crédre de paiement - | Votants : 32 | ésordres e "Hippodrome — an ue
Actualisation des crédits de paiement Approbation à l'unanimité. | Prestations de maintenance, d'assistance | et prestations associées d’un système de
gestion du courrier — Convention |Votants : 32
24.05.08 constitutive de groupement de | | commandes entre les Villes de Saint-| Approbation par 31 votes pour et 1 abstention Nazaire, Pornichet et Saint-Nazaire | (Monsieur BELLIOT). Agglomération - la . CARENE -
| Approbation et autorisation de signature : oo | Votants : 32
24.05.09 Cession de matériel — Camion Nacelle . _ Nissan — Autorisation Approbation à l'unanimité.
Votants : 32
24.05.10 Taxe de séjour 2025 — Approbation des
ne tarifs Approbation à l'unanimité. 24.05.11
24.05.12
24.05.13
24.05.14
24.05.15
24.05.16
Cimetière - Reprise des concessions Votants : 32
funéraires en état d'abandon au cimetière
traditionnel de Pornichet
Transfert à la CARENE de la compétence
facultative « Elaboration, exécution, suivi, | Votants : 32
évaluation et financement des actions de
santé au titre du Contrat Local de Santé | Approbation à l'unanimité. | Intercommunal (CLS) » |
| | Votants : 32
| Bilan foncier 2023 — Approbation (Monsieur
Monsieur NICOSIA,
Approbation à l'unanimité.
Madame
Approbation par 26 votes pour et 6 abstentions
JOUBERT, Madame DIVOUX,
ROBERT,
| Monsieur BELLIOT et Madame FRAUX). Acquisition d’une propriété bâtie — 80
boulevard de Saint-Nazaire — Cadestrée |\ tante 341
section AM n°2641 et n°2643 — Propriété ‘
de Madame BERTHO Raymonde -
Approbation et autorisation de signature
| de l'acte notarié
Acquisition d'une parcelle non bâtie —
Chemin de la Falaise — Cadastrée section
AV n°807 -— Propriété de l'indivision
VRINAT - TOUZOT - FLATRES - un ue VERCHERE - PRINCE — Approbation et | APProbation à l'unanimité. [autorisation de signature de l’acte notarié
Approbation à l'unanimité.
Votants : 32
Transfert d'office dans le domaine public | Votants : 32
de la Commune des avenues issues du
saisine du Préfet (Madame FRAUX).
24.05.17
24.05.18
Point Jeunes — Modifications du Votants : 32
règlement intérieur — Approbation Approbation à l'unanimité
Accueils périscolaires - Accueil de loisirs - | Votants : 32
Restauration scolaire — Modifications du
règlement intérieur — Approbation Approbation à l'unanimité.
24.05.19
24.05.20
24.05.21
|
(Quai des Arts — Saison 2024/2025 | Votants : 32
Tarifs — Approbation Approbation à l'unanimité.
Quai des Arts -— Saison 2024/2025 -
Convention de partenariat entre
l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle (EPCC) Le Grand T et la Ville
de Pornichet — Approbation et autorisation
de signature _ |
Internationaux de France de Match
Racing 2024 — Convention de partenariat
entre l'Association pour la Promotion de la
Course Croisière voile sportive (APCC), la
SA du port de plaisance de Pornichet - La
Baule et la Ville de Pornichet —
Approbation et autorisation de signature |
Votants : 32
Approbation à l'unanimité.
Votants : 32
Approbation à l'unanimité.
||
Lotissement Mercier — Autorisation de |Approbation par 31 votes pour et 1 abstention | Masters de Volley-Ball de plage 2024 -|
Convention de partenariat entre .
l'Association Pornichétine pour la Vornisese
Promotion du Volley-Ball (APPVB) et la
Ville de Pornichet -— Approbation et
autorisation de signature
Summer Beach Tennis Tour FFT 2024 —
Convention de partenariat entre le Ninon
Tennis Club et la Ville de Pornichet —
{Approbation et autorisation de signature
Contrat de parrainage entre le Skipper
Matthieu PERRAUT et la Ville de
Pornichet — Approbation et autorisation de
signature
24.05.22
Approbation à l'unanimité.
Votants : 32
24.05.23
Approbation à l’unanimité.
Votants : 31
24.05.24
Approbation à l'unanimité.
Act 2 de l'Ocean Fifty Series — Convention
de partenariat entre Ocean Fifty Sailing et
la Ville de Pornichet — Approbation et
autorisation de signature
Votants : 32
24.05.25
Approbation à l'unanimité.
Dune Grise — Réalisation d'une fresque
sur un mur — Convention de partenariat
entre le Collectif 100 Pression, | Votants : 32
24.05.26 |lassociation de Protection du Cadre de
Vie de Bonne Source, Monsieur et} Approbation à l'unanimité. Madame CHABOT et la Ville de Pornichet
|— Approbation et autorisation de signature |
Conformément à l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la Commune.
A Pornichet le Q 4 JUIN 2024 LE GE.
Le Maire, AE
\S\