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Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Déliberation - e Extrait CM 2023 04 12 04 financement table)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE METZ EN COUTURE
L’an deux mil vingt-trois, le 4 du mois de décembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Metz-en- Couture s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, suivant convocation datée de 30 novembre 2023 affichée le 30 novembre 2023.
Présents : M. Michel LALISSE, Mme Béatrice MONTIGNY, M. Blaise FENET, Mme Stéphanie WYKROTA, M. Jean Luc CAPON, M. Maxime GEORGE, Mme Patricia PAMART, Mme Nicole NAVARRO.
Absents excusés : M Patrice DUPIRE (procuration à Mme Nicole NAVARRO), M Christophe PATON (procuration à Mme Ingrid GUISE)
Absents : M Richard RISSO, M Benjamin GOUBET, M Paul-Hervé DUBOIS.
En application de l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Luc CAPON est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
CM-D2023-04-12/04
Avis sur Devis
Le Maire de la commune de Metz-en-Couture,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant la modification d’une commande actée lors d’une précédente réunion de Conseil Municipal. Considérant lors de la visite de Monsieur le Maire et de Monsieur Jean-Luc CAPON au salon des Maires, le 22 novembre 2023 à Paris.
Considérant le bon de commande N°VC236613 du 25 novembre 2023 de Comat & Valco équipements
Monsieur le maire expose que lors de sa visite avec Monsieur Jean-Luc CAPON au salon des Maires du 22 novembre 2023 à Paris, ils ont décidé dans l’urgence de commander une table pique-nique en bois aggloméré pour la substituer à une table en pin traité, garantie 10 ans. Celle-ci est de bonne facture avec les pieds renforcés de tiges métalliques rendant le sciage difficile. Pour un montant de 453 € HT.
Le maire propose l’achat de 10 tables rondes diamètres 154cm ainsi que son chariot. Pour un montant de 1 673.60€ H.T.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide,
A l’unanimité des membres présents et représentés,
ɸ d’émettre un avis favorable à la commande N°VC236613 du 25 novembre 2023 de Comat & Valco équipements pour un montant de 2 520€ T.T.C
Décision rendue exécutoire par affichage et transmission en Préfecture le 15 décembre 2023
Pour extrait conforme ;
M Jean-Luc CAPON M. Michel LALISSE, Secrétaire de séance, Maire,
Publié sur le site internet le 09/02/2024
Envoyé en préfecture le 15/12/2023
Reçu en préfecture le 15/12//2023
Identifiant de télétransmission : ID 062-21605724
Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de Membres présents : 8
Nombre de suffrages exprimés : 10
Votes Pour : 10
Votes Contre : 0
Abstention : 0