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Déliberation - E Extrait CM 2023 11 09 04 Avis subv association
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Déliberation - E Extrait CM 2023 11 09 04 Avis subv association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE METZ EN COUTURE
L’an deux mil vingt-trois, le 11 du mois de septembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Metz-en- Couture s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, suivant convocation datée de 07 septembre 2023 affichée le 07 septembre 2023.
Présents : M. Michel LALISSE, Mme Ingrid GUISE, Mme Patricia PAMART, Mme Béatrice MONTIGNY, M. Jean Luc CAPON, Mme Nicole NAVARRO, Mme Stéphanie WYKROTA, M. Patrice DUPIRE
Absents excusés : M. Benjamin GOUBET, M. Christophe PATON (procuration à Mme Ingrid GUISE, M. Paul Hervé DUBOIS, M. Richard RISSO (procuration à M. Michel LALISSE), M. Blaise FENET (procuration à M. Patrice DUPIRE), M. Maxime GEORGE.
En application de l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, Madame Ingrid GUISE est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
CM-D2023-11-09/04
Avis sur le versement des subventions aux associations
Considérant la délibération du 12 avril 2017 octroyant une subvention aux associations de la commune, Considérant qu’il est nécessaire de reconduire ces subventions
Considérant la présentation d’une demande écrite et la présentation d’un bilan financier de l’année N-1 de chaque association.
Le Conseil Municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
A l’unanimité décide des membres présents et représentés,
ɸ Décide d’émettre un avis favorable aux versements des subventions aux associations à hauteur de 250€ -la coopérative scolaire,
- le club des quatre saisons,
- les coulisses de l’atelier,
- l’amicale des vieilles charrues*,
- l’association St Jean Bosco,
- la St Hubert*
Décision rendue exécutoire par affichage et transmission en Préfecture le 21 septembre 2023
Pour extrait conforme ;
Mme Ingrid GUISE M. Michel LALISSE, Secrétaire de séance, Maire,
Publié sur le site internet le 09/02/2024
Envoyé en préfecture le 21/09/2024
Reçu en préfecture le 21/09/2024
Identifiant de télétransmission : ID 062-21605724
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 8
Nombre de suffrages exprimés : 11
Votes Pour : 11
Votes Contre : 0
Abstention : 0