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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS seance du conseil municipal du jeudi 23 avril 2026 a 19h30 2)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Institutions publiques,
vw AVIS
V2 Conseil municipal Le L
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
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_ TI
1- _ Approbation du compte de gestion 2025 - Budget principal.
2- Approbation du compte administratif 2025 - Budget principal.
3- Affectation du résultat 2025 - Budget principal.
4- Adoption du budget primitif 2026 - Budget principal.
5- Adoption des taux d'imposition pour l’année 2026.
6- Mise à jour de l’Autorisation de programme/crédit de paiement « Yenne - Cœur de territoire ».
7- Approbation du compte de gestion 2025 - Budget annexe assainissement.
8- Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe assainissement. 9- Affectation du résultat 2025 - Budget annexe assainissement.
10- Adoption du budget primitif 2026 - Budget annexe assainissement.
11- Approbation du compte de gestion 2025 - Budget annexe chaufferie bois
12- Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe chaufferie bois. 13- Affectation du résultat 2025 - Budget annexe chaufferie bois.
14- Adoption du budget primitif 2026 - Budget annexe chaufferie bois.
15- Autorisation de signer un prêt relai dans Le cadre du budget général.
16- Indemnités de fonction des élus.
17- Majoration des crédits d'heures des élus.
18- Taxe d’urbanisme tarif sur Les places de stationnement.
19- Création d’un emploi inférieur à 17h30.
20- Autorisation de recrutement d’un contractuel sur Le fondemernÿ de l’article L.332-85° du
CGFP.
21- Annule et remplace composition de La commission commungle des impôts directs.
ll - Décision(s) du Maire
Il Questions diverses | _—-. j
François MOIROUD.
Maire.
MAIRIE DE YENNE | www.malrie-yennñe.fr
Place Charles Dullin - BP3 - 73170 YENNE creer Email . accueil@mairie-yenne.fr - Tél. 04 73 36 70 48 Q pere
FRLLEPRUDENTES œ Vie ambassadrice Vi du den d' nes