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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS seance du conseil municipal du mercredi 9 septembre 2026 a 19h30)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Économie et finances,
%’ AVIS
AL de Conseil municipal
Mercredi 9 septembre 2026 à 19h30
Ye nne Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
L= B N
1- Approbation et autorisation de signature de la convention de déneigement et salage de la
commune de Yenne.
2- Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de La facturation par l'Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.
3- Adhésion de la commune de Yenne à l'Association Savoyarde pour le Développement des Energies Renouvelables (ASDER).
4- Adhésion de La commune de Yenne à l’Institut des Risques majeurs (IRMA).
5- Demande auprès de La Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars interurbains sur le territoire de La commune.
6- Budget principal - Décision modificative n°2.
7- Mise à jour de l'Autorisation de programme /crédit de paiement "Yenne - Coeur de territoire". 8- Budget assainissement - Décision modificative n°1.
9- Prise en charge de la participation du Maire au Congrès des Maires de France.
10- Adoption d’un règlement d'occupation du domaine public.
11- Acquisition à l'euro symbolique et rétrocession d'équipements public auprès des copropriétaires de l'Ile Verte de La parcelle C4750 et C4751.
12- Approbation de La modification de droit commun n°1 du PLU.
I1- Décision(s Maire
Ill- Questions diverses
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Place Charles Dullin - BP3 - 73170 YENNE
Email : accueil@mairie-yenne.fr - Tél. 04 79 36 70 48 Q Bacs
VALLEPAUDENTE œ Ville ambassadrice Villes et Villages Fleuris du don d'organes
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