Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
unknown - Communauté de communes - Yenne - Avis janvier 2025
unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliber
unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliber
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS seance du co
unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Institutions publiques,
V
AL Ye ML é É Conseil Municipal
Mardi 8 avril 2025 à 19h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
|— DÉLIBÉRATIONS
Approbation du compte de gestion 2024 - Budget principal.
Approbation du compte administratif 2024 - Budget principal.
Affectation du résultat 2024 — Budget principal.
Adoption du budget primitif 2025 - Budget principal.
Adoption des taux d'imposition pour l'année 2025.
Mise à jour de l'Autorisation de programme/crédit de paiement « Yenne - Cœur de territoire ». Autorisation de signer un contrat d'emprunt.
Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe assainissement. Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe assainissement. 10. Affectation du résultat 2024 - Budget annexe assainissement.
11. Adoption du budget primitif 2025 - Budget annexe assainissement. 12. Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe chaufferie bois. 13. Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe chaufferie bois. 14. Affectation du résultat 2024 - Budget annexe chaufferie bois.
15. Adoption du budget primitif 2025 - Budget annexe chaufferie bois. 16. Approbation du compte de gestion 2024 - Budget ZAC du Flon.
17. Approbation du compte administratif 2024 - Budget ZAC du Flon. 18. Lancement de la consultation et autorisation de signer le marché de travaux - Réfection de la toiture du Presbytère.
19. Avis du conseil municipal sur la demande ICPE (Installation classée pour la protection de l'environnement) de la Coopérative laitière de Yenne Porte de Savoie. 20. Avenant à la convention d'adhésion avec Le Centre de Gestion de la Savoie à la mission référent déontologue élu.
21. Mise à jour du règlement du cimetière.
22, Convention de co-Maitrise d'ouvrage avec la Communauté de communes de Yenne - Réalisation d'une mission de programmation pour le redéploiement dd l'accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire.
il- Décision(s) du Maire
il - Questions diverses
DomNnnBWwDE
MAIRIE DE YENNE | www.malrie-yenne.fr
Piace Charles Duiin - BP3 - 73170 YENNE
Email accueit@mairie-venne.fr - Tél 04 79 36 70 48 Q baiser
FVRLEPRUDENTE œ Vie ambassadrion
ds vite theuré, A ends