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Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département de l’AVEYRON
Montbazens, le vendredi 15 septembre 2023
GHoitfizens CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal de Montbazens qui aura lieu :
Mercredi 20 septembre 2023 à 20h30
à la Salle du Moulin de MONTBAZENS
Place du Foirail Bas
Ordre du jour :
LHNNUBWwRE
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©
12.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2023 ;
Compte-rendu des décisions prises par le Maire ;
Décision modificative n°1 — Lotissement Les Vignes ;
Expérimentation du Compte Financier Unique ;
Subvention à l’'OGEC ;
Subvention exceptionnelle Diane Montbazinoise ;
Maison de la Chasse ;
Terrain multisports ;
Etude sur la requalification de l’ancienne école publique — Accord de principe ;
. Echange de domanialité ;
. Convention avec l'Association départementale pour la transmission et la valorisation de l’Occitan en
Aveyron (ADOC 12);
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, en cas d'empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration
— chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
Jacques MOLIERES
Maire
k CS Es HSE A 2 (Ave es
lel. 05.65.80.60.06 — Fax. 05.65.80.44.57 — Mail. mairie.montbazens‘&æ wanadoo.fr http://www montbazens.fr